Accord-cadre pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Coupvray

Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Coupvray
Brève description:
“Accord-cadre pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Coupvray”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Description
Identifiant interne: 03ST2024
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Coupvray”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-26 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Coupvray
Numéro d'enregistrement national: 21770132500011
Commune postale: Coupvray
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thierry.rousset@coupvray.fr 📧
Téléphone: 0160042254 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commune de Coupvray
Numéro d'enregistrement national: 21770132500011
Commune postale: Coupvray
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thierry.rousset@coupvray.fr 📧
Téléphone: 0160042254 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 070-209027 (2024-04-05)