Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis - Relance lot n°4 : Jeux et jouets d'occasion
Ville de Saint-Denis
L'accord-cadre sera conclu dès sa notification. Il sera conclu pour une durée de 4 ans ferme. Les lots 1, 2, 3 et 5 ont été traités à bons de commande, et ont été attribué. La relance concerne uniquement le lot 4. Il sera traité à marchés subséquents avec un montant maximum de 50 000 euros sur toute la durée. Il n'est pas prévu d'option, ni de variante.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis - Relance lot n°4 : Jeux et jouets d'occasion
Numéro de référence: 202401291543
Brève description:
“L'accord-cadre sera conclu dès sa notification. Il sera conclu pour une durée de 4 ans ferme. Les lots 1, 2, 3 et 5 ont été traités à bons de commande, et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 202401291543
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis - Relance lot n°4 : Jeux et jouets occasion
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“l'accord cadre à marché subséquent sera conclu dès sa notification, pour une durée de 4 ans. ce lot est estimé à 12 000 Euros avec un maximum de 50 000 Euros HT”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets 📦
Adresse postale: sur le territoire de Saint-Denis
Code postal: 93200
Ville: ville de Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (65 %) jugée au regard de : La diversité des produits proposée (nombre de références) et état des jeux et jouets - 25 % Processus de traçabilité et de sécurité des jeux et jouets - 10% Processus de nettoyage et de reconditionnement des jeux et jouets collectés - 10% Le délai de livraison : 10 % Organisation et gestion des commandes, de livraison et du service après-vente : 10%
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable : Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports etc.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“accord cadre à marché subséquent conclu pour 4 ans ferme, dès sa notification pour un montant maximum de 50 000 euros HT sur la durée totale.”
Base juridique:
“Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre....”
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“L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières.”
Capacité technique et professionnelle
“Capacités professionnelles Capacités techniques”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 21930066200018
Département: Seine Saint-Denis
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Garcelle BAFOUKA
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
URL: https://www.ville-saint-denis.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 209-650159 (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis - Relance lot n°4 : Jeux et jouets d'occasion
Numéro de référence: 202401291543
Brève description:
“L'accord-cadre sera conclu dès sa notification. Il sera conclu pour une durée de 4 ans ferme. Les lots 1, 2, 3 et 5 ont été traités à bons de commande, et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 202401291543
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de jeux et jouets pour les besoins de la ville de Saint-Denis - Relance lot n°4 : Jeux et jouets occasion
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“l'accord cadre à marché subséquent sera conclu dès sa notification, pour une durée de 4 ans. ce lot est estimé à 12 000 Euros avec un maximum de 50 000 Euros HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets 📦
Adresse postale: sur le territoire de Saint-Denis
Code postal: 93200
Ville: ville de Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle de l'offre (65 %) jugée au regard de : La diversité des produits proposée (nombre de références) et état des jeux et jouets - 25 % Processus de traçabilité et de sécurité des jeux et jouets - 10% Processus de nettoyage et de reconditionnement des jeux et jouets collectés - 10% Le délai de livraison : 10 % Organisation et gestion des commandes, de livraison et du service après-vente : 10%
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable : Engagement en termes de développement durable de l'offre dans les conditions d'exécution du contrat : moyens de transports etc.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“accord cadre à marché subséquent conclu pour 4 ans ferme, dès sa notification pour un montant maximum de 50 000 euros HT sur la durée totale.”
Base juridique:
“Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre....”
“L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières.”
Capacité technique et professionnelle
“Capacités professionnelles Capacités techniques”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 21930066200018
Département: Seine Saint-Denis
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Garcelle BAFOUKA
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
URL: https://www.ville-saint-denis.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 209-650159 (2024-10-23)
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