Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.
Ville de Cergy
Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.
Numéro de référence: 09-24
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: 09-24
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Cergy - secteur Nord
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Cergy - secteur Nord”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes. Une partie à prix global et forfaitaire. Une partie à bons de commandes conclue en application des articles R. 2162-2, R....”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 40
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale sur 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 219 501 277 00897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866772&orgAcronyme=d7n 🌏
URL de participation: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 219 501 277 00897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 046-133675 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.
Numéro de référence: 09-24
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: 09-24
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Cergy - secteur Nord
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Cergy - secteur Nord”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes. Une partie à prix global et forfaitaire. Une partie à bons de commandes conclue en application des articles R. 2162-2, R....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 40
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale sur 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 219 501 277 00897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866772&orgAcronyme=d7n 🌏
URL de participation: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 219 501 277 00897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 046-133675 (2024-03-01)
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