Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations d'entretien de débroussaillage et nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M.
S.E.R.M.
Les prestations sont alloties, selon la décomposition suivante : - Lot 1 : Prestations de nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M - Lot 2 : Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SERM - Lot 3 : Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SA3M
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-25.
Qui ?- • S.E.R.M.
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations d'entretien de débroussaillage et nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M
Description du marché: Prestations de nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SERM
Description du marché: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SERM
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SA3M
Description du marché: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SA3M
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conformément au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.e.r.m.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Herault
Adresse postale: Etoile Richter 45 place Ernest Granier
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eugenie.konratg@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: 04 67 13 63 45 📞
URL: https://www.serm-montpellier.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_l9evMj4cw9&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_l9evMj4cw9&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-378624 (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations d'entretien de débroussaillage et nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M.
Numéro de référence:
9999-05
Brève description:
Les prestations sont alloties, selon la décomposition suivante :
- Lot 1 : Prestations de nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M
- Lot 2 : Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SERM
- Lot 3 : Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SA3M
Afficher plus
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
9999-05
Titre: Prestations de nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M
Description du marché: Prestations de nettoyage du patrimoine foncier de la SERM et de la SA3M
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SERM
Description du marché: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SERM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SA3M
Description du marché: Prestations d'entretien et de débroussaillage du patrimoine foncier de la SA3M
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conformément au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.e.r.m.
Numéro d'enregistrement national:
462 800 160 00204
Département: Herault
Adresse postale: Etoile Richter 45 place Ernest Granier
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eugenie.konratg@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: 04 67 13 63 45 📞
URL: https://www.serm-montpellier.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_l9evMj4cw9&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_l9evMj4cw9&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est un groupement de commandes composé de la SA3M et la SERM dont la SERM est le coordonnateur.
Le pouvoir adjudicateur attribuera l'accord-cadre au candidat qui aura remis l'offre économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement selon les critères suivants pondérés :
• Critère n°1 : Valeur Technique (50 %)
• Critère n°2 : Prix de la prestation (40 %)
• Critère n°3 : Valeur environnementale (10 %)
Il est possible de présenter une offre pour un, deux ou trois lots, mais il ne sera pas possible d'être à la fois titulaire des lots n°2 & n°3.
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Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-378624 (2024-06-25)
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