Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires
CMA France
CMA France, en étroite collaboration avec les organisations professionnelles concernées, a créé des titres de qualification propres au secteur des métiers. Dans le cadre de la mise en place des sessions d'examens, un ensemble de matière d'oeuvre est à dupliquer pour le Brevet technique des métiers (BTM) et pour le titre Prothésiste dentaire (bachelor-niveau 6).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires
Brève description:
“CMA France, en étroite collaboration avec les organisations professionnelles concernées, a créé des titres de qualification propres au secteur des métiers....”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Description
Identifiant interne: 2024-01
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“CMA France, en étroite collaboration avec les organisations professionnelles concernées, a créé des titres de qualification propres au secteur des métiers....”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA France
Numéro d'enregistrement national: 18750004600011
Adresse postale: 12 avenue Marceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ruff@cma-france.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: https://www.artisanat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_991439.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013,
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-038168 (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires
Brève description:
“CMA France, en étroite collaboration avec les organisations professionnelles concernées, a créé des titres de qualification propres au secteur des métiers....”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Description
Identifiant interne: 2024-01
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“CMA France, en étroite collaboration avec les organisations professionnelles concernées, a créé des titres de qualification propres au secteur des métiers....”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA France
Numéro d'enregistrement national: 18750004600011
Adresse postale: 12 avenue Marceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ruff@cma-france.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: https://www.artisanat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_991439.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013,
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-038168 (2024-01-18)
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