Accord-cadre mixte pour les travaux de Tout Corps d?Etat (TCE) en Parties Privatives et Parties Communes Pour menues réparations et entretien courant, Entretien des toitures terrasses collectives, Travaux d?adaptation pour personnes âgées ou en situation de handicap Sécurisation physique des locaux
Harmonie habitat
Accord-cadre mixte pour les travaux de Tout Corps d?Etat (TCE) en Parties Privatives et Parties Communes Pour menues réparations et entretien courant, Entretien des toitures terrasses collectives, Travaux d?adaptation pour personnes âgées ou en situation de handicap Sécurisation physique des locaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de revêtement › Travaux d'isolation de toiture
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de transformation de bâtiments
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte pour les travaux de Tout Corps d?Etat (TCE) en Parties Privatives et Parties Communes Pour menues réparations et entretien courant, Entretien des toitures terrasses collectives, Travaux d?adaptation pour personnes âgées ou en situation de handicap Sécurisation physique des locaux
Numéro de référence: MP24TVX10
Brève description:
“Accord-cadre mixte pour les travaux de Tout Corps d?Etat (TCE) en Parties Privatives et Parties Communes Pour menues réparations et entretien courant, ...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plomberie
Description du marché:
“PLOMBERIE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Menuiseries serrurerie vitrerie
Description du marché:
“MENUISERIES SERRURERIE VITRERIE”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Electricite
Description du marché:
“ELECTRICITE”
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Couverture
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“COUVERTURE”
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Papier peint, peinture, sol
Description du marché:
“PAPIER PEINT, PEINTURE, SOL”
Produits/services: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Etancheite toiture terrasse
Description du marché:
“ETANCHEITE TOITURE TERRASSE”
Produits/services: Travaux d'isolation de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Facades et balcons
Description du marché:
“FACADES ET BALCONS”
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Pmr
Description du marché:
“PMR”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Securisation physique des locaux
Description du marché:
“SECURISATION PHYSIQUE DES LOCAUX”
Produits/services: Travaux de transformation de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Description
Informations sur les enchères électroniques:
“voir RC”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.harmoniehabitat.fr 🌏
URL de participation: https://marches.harmoniehabitat.fr 🌏
Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante: https://www.harmoniehabitat.org/nos-marches-publics/ 🌏
Description:
“voir RC”
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Organe de révision
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 207-641238 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte pour les travaux de Tout Corps d?Etat (TCE) en Parties Privatives et Parties Communes Pour menues réparations et entretien courant, Entretien des toitures terrasses collectives, Travaux d?adaptation pour personnes âgées ou en situation de handicap Sécurisation physique des locaux
Numéro de référence: MP24TVX10
Brève description:
“Accord-cadre mixte pour les travaux de Tout Corps d?Etat (TCE) en Parties Privatives et Parties Communes Pour menues réparations et entretien courant, ...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plomberie
Description du marché:
“PLOMBERIE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Menuiseries serrurerie vitrerie
Description du marché:
“MENUISERIES SERRURERIE VITRERIE”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Electricite
Description du marché:
“ELECTRICITE”
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Couverture
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“COUVERTURE”
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Papier peint, peinture, sol
Description du marché:
“PAPIER PEINT, PEINTURE, SOL”
Produits/services: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Etancheite toiture terrasse
Description du marché:
“ETANCHEITE TOITURE TERRASSE”
Produits/services: Travaux d'isolation de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Facades et balcons
Description du marché:
“FACADES ET BALCONS”
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Pmr
Description du marché:
“PMR”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Securisation physique des locaux
Description du marché:
“SECURISATION PHYSIQUE DES LOCAUX”
Produits/services: Travaux de transformation de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Description
Informations sur les enchères électroniques:
“voir RC”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.harmoniehabitat.fr 🌏
URL de participation: https://marches.harmoniehabitat.fr 🌏
Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante: https://www.harmoniehabitat.org/nos-marches-publics/ 🌏
Description:
“voir RC”
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Organe de révision
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national: ORG-0001
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0240402522 📞
URL: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 207-641238 (2024-10-21)
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