Accord Cadre "Marché de travaux sur bons de commande sur bordereau de prix"

Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre "Marché de travaux sur bons de commande sur bordereau de prix"
Brève description: Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT N° 1 : ILE DE FRANCE
Titre: Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix en Ile de France
Description du marché: Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-13 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT N° 2 : LOIRET
Titre: Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix dans le Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm pierres et lumieres
Numéro d'enregistrement national: 67202208400053
Adresse postale: 112 AV ARISTIDE BRIAND
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mj.azzopardi@plumieres.fr 📧
Téléphone: 01 46 11 46 11 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 501 111 00013
Adresse postale: Parvis du tribunal de
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Source: OJS 2024/S 064-190242 (2024-03-27)