ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu Lot 2 : Hopital G.R. Laennec

CHU Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-28.

Qui ?

• CHU Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-28	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu Lot 2 : Hopital G.R. Laennec
Numéro de référence: AOO-24030
Brève description:

ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu Lot 2 : Hopital G.R. Laennec

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: lot 01
Titre: ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu
Description du marché:

ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu

Informations complémentaires:

Chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum de : Lot 1 : 1 600 000€ HT Le marché public est conclu à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit, pour le lot 1 : - Tacitement 2 fois pour une durée de 1 an et expressément pour une 4ème et dernière année. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): moyens humains affectés à la prestation (10%)
méthodologie pour réaliser les prestations de maintenances (préventive et corrective) sur ce type d'installation (25%)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): moyens matériels affectés à la prestation (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 2 : Hopital G.R. Laennec
Description du marché:

ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 2 : Hopital G.R. Laennec

Informations complémentaires:

Chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum de : Lot 2 : 600 000€ HT Le marché public est conclu à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit, pour le lot 2 : - Tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'ile gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 044-128837 (2024-02-28)

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