Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine - Département de la Vienne Nord (86) et le marché subséquent n° 1 - Relance des lots n°4 "Couverture - zinguerie", n°5 "Menuiseries extérieures et fermetures", n°10 "Carrelage - faïence" et n°12 "Chauffage - ventilation"

Région Nouvelle-Aquitaine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Énergie Systèmes Poitou-Charentes
• Herve Thermique
• Menuiserie Dubois
• Ridoret Menuiserie
• SATEM
• TOITURES PICTAVES

Qui ?

• Région Nouvelle-Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-20	Avis de marché
2025-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine - Département de la Vienne Nord (86) et le marché subséquent n° 1 - Relance des lots n°4 "Couverture - zinguerie", n°5 "Menuiseries extérieures et fermetures", n°10 "Carrelage - faïence" et n°12 "Chauffage - ventilation"
Numéro de référence: 2024P000T07258
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Chauffage - ventilation
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Chauffage - ventilation
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique (description dans les documents de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries extérieures et fermetures
Description du marché: Menuiseries extérieures et fermetures
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (Description dans les documents de consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Couverture - zinguerie
Description du marché: Couverture - zinguerie
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Carrelage - faïence
Description du marché: Carrelage - faïence
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Description dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Description dans les documents de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandebatimentaire@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0549557700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 651262-2024
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents mono-attributaires à bons de commande

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500011
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex 1
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-791521 (2024-12-20)

Avis d'attribution de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 588 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 768 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 2024P001T07258
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 392 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 392 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 TOITURES PICTAVES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 TOITURES PICTAVES
Nom et adresse du contractant
Nom: Toitures pictaves
Numéro d'enregistrement national: 982 956 054 00018
Adresse postale: 2 La vieille grange
Code postal: 86370
Commune postale: Marcay
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 204 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 204 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 MENUISERIE DUBOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 MENUISERIE DUBOIS
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie dubois
Numéro d'enregistrement national: 340 866 904 00014
Adresse postale: 53 rue de la République
Code postal: 37800
Commune postale: Sepmes
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 SATEM
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 SATEM
Nom et adresse du contractant
Nom: Satem
Numéro d'enregistrement national: 444 309 025 00013
Adresse postale: 9 route de Chardonchamp
Code postal: 86440
Commune postale: Migne auxances
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 RIDORET MENUISERIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 RIDORET MENUISERIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Ridoret menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 302 001 797 00042
Adresse postale: ZI Chef de Baie 70 rue de Québec
Code postal: 17041
Commune postale: LA ROCHELLE CEDEX 1
Région: Charente-Maritime 🏙️

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 992 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 992 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 HERVE THERMIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 HERVE THERMIQUE
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve thermique
Numéro d'enregistrement national: 627 220 049 01504
Adresse postale: 36 rue des Landes
Code postal: Poitiers
Commune postale: Poitiers
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU-CHARENTES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES POITOU-CHARENTES
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes poitou-charentes
Numéro d'enregistrement national: 302 068 382 00050
Adresse postale: Zone de la République 1-3 rue des Entrepreneurs
Code postal: 86000
Source: OJS 2025/S 065-213373 (2025-03-31)

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