Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Nord (17) et son marché subséquent n°1 - Relance des lots n° 6 "Serrurerie - métallerie", n° 12 "Chauffage - ventilation" et n° 13 "Plomberie - sanitaire"
Région Nouvelle-Aquitaine
Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Nord (17) et son marché subséquent n°1 - Relance des lots n° 6 "Serrurerie - métallerie", n° 12 "Chauffage - ventilation" et n° 13 "Plomberie - sanitaire" déclarés infructueux à l'issue des consultations du 4 avril 2024 et du 20 juin 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
- • Aquitaine › Gironde
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-23 | Avis de marché |
| 2025-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Nord (17) et son marché subséquent n°1 - Relance des lots n° 6 "Serrurerie - métallerie", n° 12 "Chauffage - ventilation" et n° 13 "Plomberie - sanitaire"
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - sanitaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Plomberie - sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (description dans les documents de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage - ventilation
Description du marché: Chauffage - ventilation
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie - métallerie
Description du marché: Serrurerie - métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Description dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Description dans les documents de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandebatimentaire@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0549557700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex 1
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-649781 (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Nord (17) et son marché subséquent n°1 - Relance des lots n° 6 "Serrurerie - métallerie", n° 12 "Chauffage - ventilation" et n° 13 "Plomberie - sanitaire"
Numéro de référence:
2024P000T05984
Brève description:
Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Nord (17) et son marché subséquent n°1 - Relance des lots n° 6 "Serrurerie - métallerie", n° 12 "Chauffage - ventilation" et n° 13 "Plomberie - sanitaire" déclarés infructueux à l'issue des consultations du 4 avril 2024 et du 20 juin 2024
Afficher plus
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Plomberie - sanitaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Plomberie - sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (description dans les documents de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Chauffage - ventilation
Description du marché: Chauffage - ventilation
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
3️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Serrurerie - métallerie
Description du marché: Serrurerie - métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Description dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Description dans les documents de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandebatimentaire@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0549557700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents mono-attributaires à bons de commande
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500011
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex 1
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-649781 (2024-10-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 176 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 464 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 436 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 436 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 HERVE THERMIQUE
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve thermique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Maurice Mallet ZA Beligon CS 20070
Code postal: 17302
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 MISSENARD QUINT B
Nom et adresse du contractant
Nom: Missenard quint b
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Henri Becquerel ZI Périgny
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 740 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 740 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 13 MISSENARD QUINT B
Identifiant de l’offre:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 13 HERVE THERMIQUE
Source: OJS 2025/S 047-151642 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 176 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 464 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Numéro de contrat:
2024P002T05984 HERVE THERMIQUE
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 436 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 436 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre lot 12 HERVE THERMIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 HERVE THERMIQUE
Nom et adresse du contractant
Nom: Herve thermique
Numéro d'enregistrement national:
627 220 049 00571
Adresse postale: 8 Rue Maurice Mallet ZA Beligon CS 20070
Code postal: 17302
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Identifiant de l’offre:
Offre lot 12 MISSENARD QUINT B
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 MISSENARD QUINT B
Nom et adresse du contractant
Nom: Missenard quint b
Numéro d'enregistrement national:
311 098 487 00490
Adresse postale: 4 rue Henri Becquerel ZI Périgny
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 740 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 740 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre lot 13 MISSENARD QUINT B
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 13 MISSENARD QUINT B
Identifiant de l’offre:
Offre lot 13 HERVE THERMIQUE
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 13 HERVE THERMIQUE
Source: OJS 2025/S 047-151642 (2025-03-06)
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