Accord cadre de travaux d'éclairage et maintenance pour 2024 à 2028
Territoire d'Energie Gard-SMEG
La présente consultation a pour objet les Travaux de renouvellement et d'extension d'éclairage public hors coordination au réseau électrique, accompagné de la maintenance pour les communes qui ont transféré la compétence éclairage au Territoire d'Energie Gard.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation › Services d'entretien de l'éclairage public
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de travaux d'éclairage et maintenance pour 2024 à 2028
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Costières
Valeur estimée hors TVA: 2 310 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Costières
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cévennes Aigoual
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Cévennes Aigoual
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône Nord / Mont Bouquet
Valeur estimée hors TVA: 3 830 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Rhône Nord / Mont Bouquet
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Leins Vaunage / Camargue
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Leins Vaunage / Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gardon / Vidourle
Valeur estimée hors TVA: 1 570 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Gardon / Vidourle
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cévennes / Cèze
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Cévennes / Cèze
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Uzège Garrigues
Valeur estimée hors TVA: 2 570 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Uzège Garrigues
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cévennes Navacelles
Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique de Cévennes Navacelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Description des motifs d'exclusion: Ces motifs sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Energie Gard-SMEG
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue bridaine
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: contact@territoireenergiegard.fr 📧
Téléphone: 0466386575 📞
URL: https://www.territoireenergiegard.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
URL: http://.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 045-131779 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de travaux d'éclairage et maintenance pour 2024 à 2028
Numéro de référence:
MAC TEM 2428
Brève description:
La présente consultation a pour objet les Travaux de renouvellement et d'extension d'éclairage public hors coordination au réseau électrique, accompagné de la maintenance pour les communes qui ont transféré la compétence éclairage au Territoire d'Energie Gard.
Afficher plus
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Costières
Valeur estimée hors TVA: 2 310 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Costières
Informations complémentaires:
La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi:
Valeur technique 60 points
Valeur prix 40 points
Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Cévennes Aigoual
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Cévennes Aigoual
Critères d'attribution
Critère:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi:
Valeur technique 60 points
Valeur prix 40 points
Le détail des critère est dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Rhône Nord / Mont Bouquet
Valeur estimée hors TVA: 3 830 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Rhône Nord / Mont Bouquet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Leins Vaunage / Camargue
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Leins Vaunage / Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gardon / Vidourle
Valeur estimée hors TVA: 1 570 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Gardon / Vidourle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Cévennes / Cèze
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Cévennes / Cèze
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
7️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Uzège Garrigues
Valeur estimée hors TVA: 2 570 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique Uzège Garrigues
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
8️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Cévennes Navacelles
Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Description du marché: Lot géographique de Cévennes Navacelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure formalisée: appel d'offres ouvert
Accord cadre à bons de commande.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
L'ensemble des informations détaillées dans cet accord cadre est présent dans le RC disponible immédiatement sur le profil acheteur.
L'ensemble des informations détaillées de cet accord cadre est présent dans le RC disponible immédiatement sur le profil acheteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les exigences sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Ces motifs sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Energie Gard-SMEG
Numéro d'enregistrement national:
20003954300018
Adresse postale: 4 rue bridaine
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: contact@territoireenergiegard.fr 📧
Téléphone: 0466386575 📞
URL: https://www.territoireenergiegard.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
URL: http://.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 045-131779 (2024-03-01)
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