ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES POINTS DE COLLECTE DU SIDEVAM 976 - PHASE 1
SIDEVAM (976)
ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES POINTS DE COLLECTE DU SIDEVAM 976 - PHASE 1
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES POINTS DE COLLECTE DU SIDEVAM 976 - PHASE 1
Brève description:
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie gros œuvre- cagnm
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE-CAGNM
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Adresse postale: Sidevam mayotte
Code postal: 97650
Ville: Dzoumogne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-07-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie palissade bois – cagnm
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS – CAGNM
Ville: Dzoumogné
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - 3CO
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - 3CO
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - 3CO
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - 3CO
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie gros œuvre - ccsud
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - CCSUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie palissade bois - ccsud
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - CCSUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie gros œuvre - ccpt
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - CCPT
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie palissade bois - ccpt
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - CCPT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-13 19:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - CAGNM: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208982 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES POINTS DE COLLECTE DU SIDEVAM 976 - PHASE 1
Brève description:
ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES POINTS DE COLLECTE DU SIDEVAM 976 - PHASE 1
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Maçonnerie CAGNM
Titre: Maçonnerie gros œuvre- cagnm
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE-CAGNM
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Adresse postale: Sidevam mayotte
Code postal: 97650
Ville: Dzoumogne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-07-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Métallerie bois CAGNM
Titre: Métallerie palissade bois – cagnm
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS – CAGNM
Ville: Dzoumogné
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Maçonnerie 3CO
Titre: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - 3CO
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - 3CO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Métallerie bois 3CO
Titre: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - 3CO
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - 3CO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Maçonnerie CCSUD
Titre: Maçonnerie gros œuvre - ccsud
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - CCSUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Métallerie bois CCSUD
Titre: Métallerie palissade bois - ccsud
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - CCSUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Maçonnerie CCPT
Titre: Maçonnerie gros œuvre - ccpt
Description du marché: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - CCPT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Métallerie bois CCPT
Titre: Métallerie palissade bois - ccpt
Description du marché: MÉTALLERIE PALISSADE BOIS - CCPT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-13 19:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: MAÇONNERIE GROS ŒUVRE - CAGNM: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
20008988600010
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
20008988600010
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208982 (2024-04-08)
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