Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028
SMAEP DU GAILLACOIS
La consultation est décomposée en 9 lots qui feront l'objet de Marchés séparés : • Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton • Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable • Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte • Lot n°4 : Tuyaux et couronnes • Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie • Lot n°6 : Compteurs individuels • Lot n°7 : Coffre et borne compteur • Lot n°8 : Fonte de voirie • Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Itron France sas
- • MTP Albi
- • PUM SAS
- • SOVAL SA
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
- • Équipement divers › Installations de distribution d'eau
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-04 | Avis de marché |
| 2025-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Description du marché: Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - 50 %
Critère de qualité (pondération): 50.00
Prix ✅
Prix (pondération): 50.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Description du marché: Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte
Description du marché: Pièces de raccordement en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Tuyaux et couronnes
Description du marché: Tuyaux et couronnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Description du marché: Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Compteurs individuels
Description du marché: Compteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : Coffre et borne compteur
Description du marché: Coffre et borne compteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 : Fonte de voirie
Description du marché: Fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Description du marché: Pièces de réseaux d’assainissement
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 566 route de la janade
Code postal: 81600
Ville: Rivieres
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-30 12:00:00.0000000 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smaep du gaillacois
Numéro d'enregistrement national:
Département: 81
Adresse postale: 566 route de la Janade
Code postal: 81600
Commune postale: Rivieres
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arnaud Panis
Courrier électronique: arnaud.panis@saepg81.fr 📧
Téléphone: 0563417408 📞
Fax: 0563812117 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-676753 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028
Brève description:
La consultation est décomposée en 9 lots qui feront l'objet de Marchés séparés :
• Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
• Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
• Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte
• Lot n°4 : Tuyaux et couronnes
• Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
• Lot n°6 : Compteurs individuels
• Lot n°7 : Coffre et borne compteur
• Lot n°8 : Fonte de voirie
• Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Afficher plus
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
8e521692-6ab9-4f2d-afdd-c21cfad5f0e0
Titre: Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Description du marché: Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - 50 %
Critère de qualité (pondération): 50.00
Prix ✅
Prix (pondération): 50.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
5f0b8549-1064-4624-ab78-8af43edeac9b
Titre: Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Description du marché: Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
408cc861-393e-49ae-849c-0336f3be09f2
Titre: Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte
Description du marché: Pièces de raccordement en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
43e0c939-4e50-4667-8190-bcea96fd7c33
Titre: Lot n°4 : Tuyaux et couronnes
Description du marché: Tuyaux et couronnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
c87e57a8-31bc-41c2-b4cb-d02105a2cbe4
Titre: Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Description du marché: Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
bbb8afc5-ff40-45bb-99ea-40a0ca5c5c23
Titre: Lot n°6 : Compteurs individuels
Description du marché: Compteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
74952b89-9e77-4658-b735-281fb2611f59
Titre: Lot n°7 : Coffre et borne compteur
Description du marché: Coffre et borne compteur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
57f6aed7-c4e7-4944-8fae-908a948556da
Titre: Lot n°8 : Fonte de voirie
Description du marché: Fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
6579bd05-cfb7-4e7a-936a-22b49bf04bc9
Titre: Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Description du marché: Pièces de réseaux d’assainissement
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 566 route de la janade
Code postal: 81600
Ville: Rivieres
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-30 12:00:00.0000000 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smaep du gaillacois
Numéro d'enregistrement national:
M23041-ACFourniture
Département: 81
Adresse postale: 566 route de la Janade
Code postal: 81600
Commune postale: Rivieres
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arnaud Panis
Courrier électronique: arnaud.panis@saepg81.fr 📧
Téléphone: 0563417408 📞
Fax: 0563812117 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-676753 (2024-11-04)
Avis d'attribution de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Identifiant interne:
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Procédures de recours
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours: 0
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-10 📅
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pum sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alpl@mypum.fr 📧
Téléphone: 05 63 45 12 55 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Soval sa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: toulouse@soval.fr 📧
Téléphone: 05 62 72 90 40 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
L’offre est une variante ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Mtp albi
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: f.albert@materiauxtp.fr 📧
Téléphone: 05 63 43 74 50 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: ITRON France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: devis@itron.com 📧
Téléphone: 0487918928 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Source: OJS 2025/S 038-119650 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
0868ad4c-5d30-4f12-a2fa-dae4d6b0906a
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Identifiant interne:
ae3ed4c4-a382-4d55-a2d6-92b1129e66fa
aa6a55a6-b775-49d8-9e50-7978dd0a0447
c608f8e7-a08b-4389-914e-03c6644fd8c2
9dac02da-571b-4a10-965d-db876b61b9e3
7a7f684b-a19e-4a8b-af85-a92627ecbf18
af481c83-ee98-415a-8862-f09634efcc9c
b9e5869b-0cd4-45bc-a252-4b7a5545a3a9
3eb9fd7c-4a8e-4918-82b0-c4c21c36b40d
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Procédures de recours
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours: 0
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Numéro de contrat:
Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-10 📅
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Pum sas
Numéro d'enregistrement national:
5
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alpl@mypum.fr 📧
Téléphone: 05 63 45 12 55 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom: Soval sa
Numéro d'enregistrement national:
1
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: toulouse@soval.fr 📧
Téléphone: 05 62 72 90 40 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
L’offre est une variante ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
MTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: Mtp albi
Numéro d'enregistrement national:
2
Courrier électronique: f.albert@materiauxtp.fr 📧
Téléphone: 05 63 43 74 50 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
ITRON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom: ITRON France SAS
Numéro d'enregistrement national:
3
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: devis@itron.com 📧
Téléphone: 0487918928 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
6
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Source: OJS 2025/S 038-119650 (2025-02-21)
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