ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS : ORDURES MENAGERES, EMBALLAGES / PAPIERS ET VERRE
Communauté d'agglomération de La Rochelle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. LE MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS MENAGERS A POUR OBJECTIF LE DEPLOIEMENT DES MATERIELS NECESSAIRES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA CDA DE LA ROCHELLE. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture et livraison d'equipements pour la collecte en points d'apport volontaire des dechets menagers : ordures menageres, emballages / papiers et verre
Numéro de référence: 2024.FCS.DECH.0157
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES-PAPIERS AVEC FOURNITURE...”
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Informations complémentaires:
“Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 3 500 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle procédure pourrait être lancée courant 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS SEMI-ENTERRES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES-PAPIERS AVEC...”
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Informations complémentaires:
“Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE D'ABRIS-BACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES-PAPIERS AVEC FOURNITURES DE PIECES DETACHEES”
Informations complémentaires:
“Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 000 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter aux dispositions du règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter aux dispositions du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter aux dispositions du règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - Cs 41287
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546303501 📞
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514518 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514518 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre des 3 lots”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 588998
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 163-505554 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture et livraison d'equipements pour la collecte en points d'apport volontaire des dechets menagers : ordures menageres, emballages / papiers et verre
Numéro de référence: 2024.FCS.DECH.0157
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES-PAPIERS AVEC FOURNITURE...”
Informations complémentaires:
“Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 3 500 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle procédure pourrait être lancée courant 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS SEMI-ENTERRES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES-PAPIERS AVEC...”
Informations complémentaires:
“Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE D'ABRIS-BACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES-PAPIERS AVEC FOURNITURES DE PIECES DETACHEES”
Informations complémentaires:
“Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 000 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter aux dispositions du règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter aux dispositions du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter aux dispositions du règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - Cs 41287
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546303501 📞
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514518 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514518 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur estimée correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre des 3 lots”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 588998
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 163-505554 (2024-08-20)
Avis d'attribution de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1 Valeur technique et qualité sur la base du cadre de présentation du mémoire technique et des annexes dont sous-critères Descriptif des différents organes constituant les conteneurs enterrés 20% Performance des matériels 20% Contribution au développement durable 5%
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Lot 3 Valeur technique et qualité sur la base du cadre de présentation du mémoire technique et des annexes dont sous-critères Descriptif des différents organes constituant les abris-bacs 20% Performance des matériels 20% Contribution au développement durable 5%
Critère de qualité (nom): Lot 1 Durées et délais pour livraison-installation, garantie et Sav indiqués sur l'acte d'engagement dont sous-critères Délais de livraison des commandes et d'installation des matériels 15% Délais de garantie consentie et de disponibilité des pièces détachées en fin de marché 5%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 3 Durées et délais pour livraison-installation, garantie et Sav indiqués sur l'acte d'engagement dont sous-critères Délais de livraison et d'installation des matériels 10% Délais de garantie consentie et de disponibilité des pièces détachées en fin de marché 5%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Lot 3 Prix Prestations Base Du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 1 - Prix Prestations Base Du Dqe
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24do280
Date de conclusion du contrat: 2024-12-13 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Pose De Conteneurs Enterres Pour La Collecte Du Verre, Des Ordures Menageres Residuelles Et Des Emballages-Papiers Avec Fourniture De Pieces Detachees
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vconsyst france
Numéro d'enregistrement national: 1514518-1-1-1
Adresse postale: Av Georges Pompidou
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ocastanet@vconsyst.com 📧
Téléphone: 0297546595 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 1514518-1-3-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50974
Région: Charente-Maritime 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les Montants Indiques Sont Les Montants Maximum Pour La Duree Du Marche De 4 Ans”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7F0B3C2B-AF0D-8ADD-A29FC302E31645F0
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 247-779343 (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1 Valeur technique et qualité sur la base du cadre de présentation du mémoire technique et des annexes dont sous-critères Descriptif des différents organes constituant les conteneurs enterrés 20% Performance des matériels 20% Contribution au développement durable 5%
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Lot 3 Valeur technique et qualité sur la base du cadre de présentation du mémoire technique et des annexes dont sous-critères Descriptif des différents organes constituant les abris-bacs 20% Performance des matériels 20% Contribution au développement durable 5%
Critère de qualité (nom): Lot 1 Durées et délais pour livraison-installation, garantie et Sav indiqués sur l'acte d'engagement dont sous-critères Délais de livraison des commandes et d'installation des matériels 15% Délais de garantie consentie et de disponibilité des pièces détachées en fin de marché 5%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 3 Durées et délais pour livraison-installation, garantie et Sav indiqués sur l'acte d'engagement dont sous-critères Délais de livraison et d'installation des matériels 10% Délais de garantie consentie et de disponibilité des pièces détachées en fin de marché 5%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Lot 3 Prix Prestations Base Du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 1 - Prix Prestations Base Du Dqe
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24do280
Date de conclusion du contrat: 2024-12-13 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Pose De Conteneurs Enterres Pour La Collecte Du Verre, Des Ordures Menageres Residuelles Et Des Emballages-Papiers Avec Fourniture De Pieces Detachees
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vconsyst france
Numéro d'enregistrement national: 1514518-1-1-1
Adresse postale: Av Georges Pompidou
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ocastanet@vconsyst.com 📧
Téléphone: 0297546595 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 1514518-1-3-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50974
Région: Charente-Maritime 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les Montants Indiques Sont Les Montants Maximum Pour La Duree Du Marche De 4 Ans”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7F0B3C2B-AF0D-8ADD-A29FC302E31645F0
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 247-779343 (2024-12-18)
Avis d'attribution de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 2 Valeur technique et qualité sur la base du cadre de présentation du mémoire technique et des annexes dont sous-critères Descriptif des différents organes constituant les conteneurs enterrés 20% Performance des matériels 20% Contribution au développement durable 5%
Critère de qualité (nom): Lot 3 Durées et délais pour livraison-installation, garantie et Sav indiqués sur l'acte d'engagement dont sous-critères Délais de livraison des commandes et d'installation des matériels 15% Délais de garantie consentie et de disponibilité des pièces détachées en fin de marché 5%
Critère de coût (nom): Lot 2 - Prix Prestations Base Du Dqe
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 25do023
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Pose De Conteneurs Semi-Enterres Pour La Collecte Du Verre, Des Ordures Menageres Residuelles Et Des Emballages-Papiers Avec Fourniture De Pieces Detachees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1514518-2-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Montant Indique Est Un Montant Maximum Pour La Duree Du Marche : 200 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 31BC0291-E8AB-D00C-09A0B452D8FBB99D
Source: OJS 2025/S 050-158977 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 2 Valeur technique et qualité sur la base du cadre de présentation du mémoire technique et des annexes dont sous-critères Descriptif des différents organes constituant les conteneurs enterrés 20% Performance des matériels 20% Contribution au développement durable 5%
Critère de qualité (nom): Lot 3 Durées et délais pour livraison-installation, garantie et Sav indiqués sur l'acte d'engagement dont sous-critères Délais de livraison des commandes et d'installation des matériels 15% Délais de garantie consentie et de disponibilité des pièces détachées en fin de marché 5%
Critère de coût (nom): Lot 2 - Prix Prestations Base Du Dqe
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 25do023
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Pose De Conteneurs Semi-Enterres Pour La Collecte Du Verre, Des Ordures Menageres Residuelles Et Des Emballages-Papiers Avec Fourniture De Pieces Detachees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1514518-2-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Montant Indique Est Un Montant Maximum Pour La Duree Du Marche : 200 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 31BC0291-E8AB-D00C-09A0B452D8FBB99D
Source: OJS 2025/S 050-158977 (2025-03-11)
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