Accord-cadre d'acquisition et de livraison de produits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de la Communauté Alès Agglomération

Communauté Alès Agglomération

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'acquisition et de livraison de produits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de la Communauté Alès Agglomération conclu avec engagements financiers suivants : Lot 1 : Acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d' Alès Agglomération. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros HT Lot 2 : Acquisition et livraison de produits d'hygiènes spécifiques pour les structures petite enfance. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoire Rivadis SAS

Qui ?

• Communauté Alès Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-30	Avis de marché
2024-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'acquisition et de livraison de produits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de la Communauté Alès Agglomération
Numéro de référence: 2024 PDT ENTRETIEN & HYGIENE
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Accord-cadre d'acquisition et livraison de produits d'entretien de base pour l'ensemble des services d' Alès Agglomération.
Description du marché:

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros HT. Il s'agit de l'acquisition et livraison de matériels et produits d'entretien de base dont les familles de besoin sont définies dans le BPU et concernent à titre non exhaustif des produits et matériels d'hygiène des sols,des vitres et surfaces, de consommables, d'hygiène en milieu alimentaire, d'hygiène corporelle, d'hygiène linge, EPI à usage unique.... L'accord-cadre prévoit également la fourniture d'un ou des catalogue(s) de prix et/ou la session utilisateur spécifiquement créée pour l'accord-cadre sur le site internet.

Informations complémentaires:

La livraison s'effectue sur le territoire communautaire. Ces lieux sont précisés dans chaque bon de commande . A titre indicatif, lieu de livraison pour le service propreté des bâtiments : Bâtiments INOV SANTÉ ALES (Sauf si changement de locaux) Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière expresse sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre prend effet à compter de la date du premier bon de commande. Délais de validité des offres : 180 jours Financement du marché : Fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 (quarante) euros. Variation des prix : Les prix du marché sont fermes et actualisables la première année d'exécution, et révisables annuellement en cas de reconduction. Aucune avance n'est prévue. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF et excel pour les pièces financières (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.

Informations complémentaires

La livraison s'effectue sur le territoire communautaire. Ces lieux sont précisés dans chaque bon de commande . A titre indicatif, lieu de livraison pour le service propreté des bâtiments : Bâtiments INOV SANTÉ ALES (Sauf si changement de locaux)

Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière expresse sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre prend effet à compter de la date du premier bon de commande.
Délais de validité des offres : 180 jours

Financement du marché : Fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 (quarante) euros.

Variation des prix : Les prix du marché sont fermes et actualisables la première année d'exécution, et révisables annuellement en cas de reconduction.

Aucune avance n'est prévue.

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre.

Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF et excel pour les pièces financières (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés).

La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique joint au présent règlement de consultation (30%). Voir descriptif dans le règlement de la consultation.
Démarche environnementale et sociétale appréciée au regard du Mémoire technique joint au présent règlement de consultation (20%). Détaille sur le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Accord-cadre d'Acquisition et livraison de produits d'hygiène spécifiques pour les structures petite enfance
Description du marché:

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT. Il s'agit de l'acquisition et livraison de produits d'hygiène spécifiques pour les structures petites enfances. L'accord-cadre prévoit également la fourniture d'un ou des catalogue(s) de prix et/ou la session utilisateur spécifiquement créée pour l'accord-cadre sur le site internet.

Informations complémentaires:

La livraison s'effectue sur le territoire communautaire. Ces lieux sont précisés dans chaque bon de commande . A titre indicatif, il sera communiqué aux candidats en annexe du CCP la liste des structures petite enfance (annexe 1). Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière expresse sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre prend effet à compter de la date du premier bon de commande. Délais de validité des offres : 180 jours Financement du marché : Fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 (quarante) euros. Variation des prix : Les prix du marché sont fermes et actualisables la première année d'exécution, et révisables annuellement en cas de reconduction. Aucune avance n'est prévue. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF et excel pour les pièces financières (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.

Informations complémentaires

La livraison s'effectue sur le territoire communautaire. Ces lieux sont précisés dans chaque bon de commande . A titre indicatif, il sera communiqué aux candidats en annexe du CCP la liste des structures petite enfance (annexe 1).

Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière expresse sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre prend effet à compter de la date du premier bon de commande.
Délais de validité des offres : 180 jours

Financement du marché : Fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 (quarante) euros.

Variation des prix : Les prix du marché sont fermes et actualisables la première année d'exécution, et révisables annuellement en cas de reconduction.

Aucune avance n'est prévue.

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre.

Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF et excel pour les pièces financières (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés).

La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.

Produits/services: Produits de soins pour bébés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-26 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont mentionnés dans les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement : Fonds propres d'Alès Agglomération.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs prévus dans le règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Alès Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006691800018
Département: Gard (30)
Adresse postale: Bâtiment ATOME 2 Rue Michelet BP 60249 30105 Alès Cedex
Code postal: 30105
Commune postale: 30105 Alès Cedex
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Commande Publique Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Courrier électronique: fz.elmekhfi@alesagglo.fr 📧
Téléphone: 04 34 13 32 72 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2024_4VOLrpNgA2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Département: Gard(30)
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes cedex
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation chargée des procédures de médiation et de recours.
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). -L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accord-cadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ;
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du
contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative).
- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de
pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994).

-L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accord-cadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-462316 (2024-07-30)

Avis d'attribution de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 644 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LABORATOIRE RIVADIS SAS- LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Laboratoire rivadis sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire rivadis sas
Numéro d'enregistrement national: 34795633600015
Adresse postale: Impasse su petit rose
Code postal: 79100
Commune postale: Louzy
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicedesmarches@rivadispro.com 📧
Téléphone: 0549681515 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Source: OJS 2024/S 252-798057 (2024-12-26)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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