Accord cadre d'acquisition de matériel d'espaces verts

Avis de marché (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre d'acquisition de matériel d'espaces verts
Numéro de référence: 24-Mat Espace vert
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Description du marché:
“Microtracteurs <br/>”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Tondeuse conducteur marchant<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Matériel mécanique attelé<br/>”
Produits/services supplémentaires: Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Matériel thermique attelé<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Petit matériel électrique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Petit matériel thermique<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Robot de débroussaillage <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Tondeuse autoportée<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1114590
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-380641 (2024-06-26)