Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires relatif à la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation automobilie du parc automobile

Mairie de Perpignan

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum annuel : 566 000 euro(s) HT Durée de la période initiale : 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-28 Avis de marché
2024-08-13 Avis de marché
2024-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires relatif à la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation automobilie du parc automobile
Numéro de référence: 24MDPAUTOAO48
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Renault
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Renault”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Perpignan
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Citroën
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Citroën”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Peugeot
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Peugeot”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Fiat
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Fiat”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Ford
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Ford”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Dacia
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Dacia”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Isuzu
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Isuzu”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 2 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Piaggio
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Piaggio”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Toyota
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Toyota”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 4 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Man
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Man”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 6 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Nissan
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Nissan”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Mitsubishi
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3.5T de marque Mitsubishi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fourniture de consommable pour tout type de véhicule
Description du marché:
“Fourniture de consommable pour tout type de véhicule”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Fourniture de produits pour la réparation de carrosserie de tout type de véhicule
Description du marché:
“Fourniture de produits pour la réparation de carrosserie de tout type de véhicule”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Perpignan
Numéro d'enregistrement national: 21660136900012
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: 0468663279 📞
URL: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492467 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492467 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 559526
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389162 (2024-06-28)
Avis de marché (2024-08-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 12:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 29/08/2024 à 12h00 au plus tard.”

“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 05/09/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8555bf6b-6a76-4943-b16f-00635925fe52-01
Source: OJS 2024/S 158-489274 (2024-08-13)
Avis d'attribution de marché (2024-12-11)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous critères du cadre de mémoire technique - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison - Mode de calcul : (délai le plus court/délai proposé par le candidat) x Base de notation
Critère de coût (nom): Prix des prestations (Dqe masqués*) - Mode de calcul : (Montant de l'offre moins-disante /Montant de l'offre à noter) x Base de notation
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-284
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires relatif à la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation automobilie du parc automobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: Alliance automotive grand sud
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance automotive grand sud
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-1-1
Adresse postale: 41 Rue De Seville
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apls.secretariat@allianceautomotive.fr 📧
Téléphone: 0468555959 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-6-1
Téléphone: 04 68 55 59 59 📞

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ets l. ferrier s.a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets l. ferrier s.a
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-9-1
Adresse postale: Av De Bruxelles
Courrier électronique: sf@ferrier-sa.com 📧
Téléphone: 0468540000 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1492467-1-14-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
48915
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 389162-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre a été attribué comme suit : Lot 1 : Classé n°1 : Ets L.Ferrier, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 9 623.35 euro(s) Ht et...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1869486F-D98B-26BD-BA2BF236C39F14D4
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 242-761271 (2024-12-11)