Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires pour la fourniture de matériel d'illuminations de noel
Ville de Thionville
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (uniquement le lot n°2 pour les prestations hors BPU) et l'émission de bons de commande (lots n°1 à 3) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commandes (3 lots) pour la fourniture de matériel d'illuminations de noël
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
- • Composants électriques › Matériels électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires pour la fourniture de matériel d'illuminations de noel
Numéro de référence: AO24/022
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (uniquement le lot n°2 pour les prestations hors BPU) et l'émission de bons de commande...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture des guirlandes lumineuses et de consommables électriques”
Informations complémentaires:
“Un minumum de 5 000 euro(s) et un maximum de 75 000 euro(s) . Pour des besoins occasionnels de faible montant, l'acheteur peut s'adresser à un prestataire...”
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Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Février-mars 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Conception, création, fabrication et fourniture de décorations 3D”
Informations complémentaires:
“Ce lot est mixte. Il sera exécuté par des bons de commande et par des marchés subséquents (pour la partie création, conception). Un minimum de 0 euro(s) ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de motifs sur candélabres et traversées de ruee”
Informations complémentaires:
“Un minimum de 5 000 euro(s) et un maximum de 75 000 euro(s) . Pour des besoins occasionnels de faible montant, l'acheteur peut s'adresser à un...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 16:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du Sccp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de THIONVILLE
Numéro d'enregistrement national: 21570672200018
Adresse postale: Ville de Thionville Rue Georges Ditsch
Code postal: 57125
Commune postale: Thionville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523235 📞
URL: http://www.thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1457458 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1457458 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 15.1 du Ccap, il sera possible d'augmenter les maximums du montant de l'accord-cadre dans la limite de 20 % du maximum de chacun des lots”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 671538
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 175363
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 671537
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 081-244264 (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires pour la fourniture de matériel d'illuminations de noel
Numéro de référence: AO24/022
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (uniquement le lot n°2 pour les prestations hors BPU) et l'émission de bons de commande...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture des guirlandes lumineuses et de consommables électriques”
Informations complémentaires:
“Un minumum de 5 000 euro(s) et un maximum de 75 000 euro(s) . Pour des besoins occasionnels de faible montant, l'acheteur peut s'adresser à un prestataire...”
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Février-mars 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Conception, création, fabrication et fourniture de décorations 3D”
Informations complémentaires:
“Ce lot est mixte. Il sera exécuté par des bons de commande et par des marchés subséquents (pour la partie création, conception). Un minimum de 0 euro(s) ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de motifs sur candélabres et traversées de ruee”
Informations complémentaires:
“Un minimum de 5 000 euro(s) et un maximum de 75 000 euro(s) . Pour des besoins occasionnels de faible montant, l'acheteur peut s'adresser à un...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 16:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du Sccp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de THIONVILLE
Numéro d'enregistrement national: 21570672200018
Adresse postale: Ville de Thionville Rue Georges Ditsch
Code postal: 57125
Commune postale: Thionville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523235 📞
URL: http://www.thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1457458 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1457458 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 15.1 du Ccap, il sera possible d'augmenter les maximums du montant de l'accord-cadre dans la limite de 20 % du maximum de chacun des lots”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 671538
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 175363
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 671537
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 081-244264 (2024-04-23)
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