ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES
Aveyron Habitat
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande - travaux de remplacement de menuiseries exterieures
Brève description:
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Agence de Rodez et Villefranche de Rouergue, agence de Millau et agence de Decazeville
Code postal: 12
Ville: Territoire de l'Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Agence de Millau, Agence de Decazeville et agence de Rodez-Villefranche de Rouergue
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d"exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aveyron
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://marchespublics-smica.safetender.com
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de la Consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325241 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande - travaux de remplacement de menuiseries exterieures
Brève description:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Description
Identifiant interne:
GC-04/07/2024-MENUISERIES
Informations complémentaires:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La négociation est interdite.
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.
Les raisons du non allotissement de la consultation sont les suivantes : Cette procédure ne requiert pas de prestations distinctes..
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
La reconduction est tacite.
Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles.
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Prix : 80%
Valeur technique : 20%
Afficher plus
Code postal: 12
Ville: Territoire de l'Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Agence de Millau, Agence de Decazeville et agence de Rodez-Villefranche de Rouergue
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d"exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national:
Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Département: Aveyron
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://marchespublics-smica.safetender.com
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum et un seul opérateur. L'accord-cadre est d'un an reconductible de manière tacite trois fois.
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de la Consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325241 (2024-05-31)
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