ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'INSTALLATION DE RADIATEURS

Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande travaux d'installation de radiateurs
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'INSTALLATION DE RADIATEURS”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installations de chauffage 📦
Description
Identifiant interne: GC-23/007/2024-RADIATEUR
Titre: Accord-cadre a bons de commande travaux d'installation de radiateurs
Description du marché:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'INSTALLATION DE RADIATEURS”
Informations complémentaires:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installations de chauffage 📦
Adresse postale: Agence de Millau, Agence de Decazeville et Agence de Rodez-Villefranche de Rouergue
Code postal: 12
Ville: Territoire de l'Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir dans le règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum et un seul opérateur. L'accord-cadre est d'un an à compter du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir Règlement de la Consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 110-336731 (2024-06-06)