Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la fourniture de matériaux nécessaire en voies ferrées et l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparations des voies ferrées pour les sites des départements de l'Aisne (02), des Ardennes (08), de l'Aube (10) et de la Marne (51).
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la fourniture de matériaux nécessaire en voies ferrées et l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparations des voies ferrées pour les sites des départements de l'Aisne (02), des Ardennes (08), de l'Aube (10) et de la Marne (51).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la fourniture de matériaux nécessaire en voies ferrées et l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparations des voies ferrées pour les sites des départements de l'Aisne (02), des Ardennes (08), de l'Aube (10) et de la Marne (51).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction de voies ferrées 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne NEY 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christina.potier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0326222906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2493021&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2493021&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-135796 (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la fourniture de matériaux nécessaire en voies ferrées et l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparations des voies ferrées pour les sites des départements de l'Aisne (02), des Ardennes (08), de l'Aube (10) et de la Marne (51).
Numéro de référence:
DAF_2023_001764
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la fourniture de matériaux nécessaire en voies ferrées et l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparations des voies ferrées pour les sites des départements de l'Aisne (02), des Ardennes (08), de l'Aube (10) et de la Marne (51).
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Produits/services: Matériaux de construction de voies ferrées 📦
Description
Identifiant interne:
DAF_2023_001764
Description du marché:
Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières (CCP).
Elles comprennent notamment la fourniture de rails, de traverses en bois, d'appareils de voie ainsi que des travaux d'entretien ou de réparation comprenant la fourniture et la main d'œuvre.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID M...
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY 1, rue du Maréchal LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christina.potier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0326222906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2493021&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2493021&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-135796 (2024-03-05)
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