Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien courant des espaces verts sur les secteurs EPAMARNE, EPAFRANCE et filiales
Epamarne
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien courant des espaces verts sur les secteurs EPAMARNE, EPAFRANCE et filiales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Qui ?- • Epamarne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien courant des espaces verts sur les secteurs EPAMARNE, EPAFRANCE et filiales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33164624444 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WjJnx8erJd 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WjJnx8erJd 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue du Général de Gaulle BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Fax: +33160566610 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-365075 (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien courant des espaces verts sur les secteurs EPAMARNE, EPAFRANCE et filiales
Numéro de référence:
MF-SPLAIN 2024-003
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien courant des espaces verts sur les secteurs EPAMARNE, EPAFRANCE et filiales.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
LOT UNIQUE
Description du marché:
Entretien courant des espaces verts sur les secteurs EPAMARNE, EPAFRANCE et filiales
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national:
30821376800028
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33164624444 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WjJnx8erJd 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WjJnx8erJd 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est de 4. L'accord-cadre s'exécute à la survenance du besoin par l'émission de bons de commande. Les bons de commande peuvent être émis par l'ensemble des membres du groupement de commandes. L'attribution des bons de commande s'effectue à tour de rôle dans l'ordre du classement général établi dans le rapport d'analyse des offres, en commençant par l'attributaire classé premier. Une note inférieure à 50 sur 100 pour la valeur technique est éliminatoire.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 3 rue du Général de Gaulle BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Fax: +33160566610 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-365075 (2024-06-19)
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