Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences

Aquitanis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Équipement divers

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-29	Avis de marché
2024-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences
Numéro de référence: 20240004
Brève description:

Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement divers 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 20240004-1
Titre: Lot n°1 : Produit d'entretien
Description du marché:

montant minimum 80 000,00 € HT montant maximum 250 000,00 € HT Mono attributaire

Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 20240004-02
Titre: Lot n°2 : Outillage et quincaillerie
Description du marché:

montant minimum 30 000,00 € HT montant maximum 80 000,00 € HT Mono attributaire

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 20240004-03
Titre: Lot n°3 : Contrôle d'accès et convecteurs
Description du marché:

montant minimum 6 000,00 € HT montant maximum 15 000,00 € HT Mono attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 20240004-04
Titre: Lot n°4 : Eclairage
Description du marché:

montant minimum 15 000,00 € HT montant maximum 40 000,00 € HT Mono attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 20240004-05
Titre: Lot n°5 : Peinture et tapis
Description du marché:

montant minimum 10 000,00 € HT montant maximum 25 000,00 € HT Mono attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 20240004-06
Titre: Lot n°6 : Sécurité incendie
Description du marché:

montant minimum 5 000,00 € HT montant maximum 15 000,00 € HT Mono attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 20240004-07
Titre: Lot n°7 : Produits antinuisibles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 20240004-08
Titre: Lot n°8 : EPI et vêtements de travai
Description du marché:

montant minimum 85 000,00 € HT montant maximum 220 000,00 € HT Mono attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

LOT-0003

+ 5 de plus

LOT-0004

LOT-0005

LOT-0006

LOT-0007

LOT-0008

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-26 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible

Capacité technique et professionnelle

les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aquitanis
Numéro d'enregistrement national: 398 731 489 00033
Département: Gironde
Adresse postale: 1 rue André Reinson
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Delphine DUMAS
Courrier électronique: d.dumas@aquitanis.fr 📧
Téléphone: 0556118449 📞
URL: https://www.aquitanis.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.aquitanis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aquitanis.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles R212421°, R21612 à R21615, R21624 à R21626 et R216213 à R216214 du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la Réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); —soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit

Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles R212421°, R21612
à R21615, R21624 à R21626 et R216213 à R216214 du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la Réglementation en matière de lutte
contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.
L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant
les délais d'introduction de recours:
— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative);
—soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative;
— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée;
— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
— soit recours pour excès de pouvoir introduit

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 013 00062
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 044-128417 (2024-02-29)

Avis d'attribution de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 645 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 645 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️

Procédure
Type de procédure
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

LOT-0003

+ 5 de plus

LOT-0004

LOT-0005

LOT-0006

LOT-0007

LOT-0008

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ELIPRO 33
Date de conclusion du contrat: 2024-06-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Produit d'entretien
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ELIPRO 33
Nom et adresse du contractant
Nom: ELIPRO 33
Numéro d'enregistrement national: 44496520600030
Code postal: 33320
Commune postale: Eysines
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Outillage et quincaillerie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Legallais
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville-saint-clair

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Lot 3 - Contrôle d'accès et convecteurs
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Auschitzky
Nom et adresse du contractant
Nom: Auschitzky
Numéro d'enregistrement national: 31504200038
Code postal: 33523
Commune postale: Bruges

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 4 - Eclairage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 5 - Peinture et tapis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Unikalo charente
Nom et adresse du contractant
Nom: Unikalo charente
Numéro d'enregistrement national: 43976532200011
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: Lot 6 - Sécurité incendie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurofeu services
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofeu services
Numéro d'enregistrement national: 35327106700087
Code postal: 28250
Commune postale: Senonches

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 8 - EPI et vêtements22 de travail
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Setin
Nom et adresse du contractant
Nom: Setin
Numéro d'enregistrement national: 39347227900016
Code postal: 27340
Commune postale: Martot

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 39873148900033
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 39873148900033
Source: OJS 2024/S 222-693312 (2024-11-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (16)