Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d'entretien (PTE) de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en région Nouvelle-Aquitaine
PREFECTURE NOUVELLE AQUITAINE-SGAR-PFRA
Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d'entretien (PTE) de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en région Nouvelle-Aquitaine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d'entretien (PTE) de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en région Nouvelle-Aquitaine
Brève description:
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Charente
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Charente-Maritime
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Corrèze
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Creuse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Dordogne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Bordeaux métropole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 - Gironde Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - Gironde Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 - Landes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 - Lot-et-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 - Pyrénées-Atlantiques Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 - Pyrénées-Atlantiques Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 - Deux-Sèvres
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 - Vienne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 - Haute-Vienne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Prefecture nouvelle aquitaine-sgar-pfra
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfra@nouvelle-aquitaine.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556906523 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570881&orgAcronyme=g6l 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570881&orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-373350 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d'entretien (PTE) de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en région Nouvelle-Aquitaine
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d'entretien (PTE) de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en région Nouvelle-Aquitaine
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Charente
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Charente
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Charente-Maritime
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Charente-Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Corrèze
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Corrèze
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Creuse
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Creuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 - Dordogne
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 - Bordeaux métropole
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État à Bordeaux Métropole (Limité aux 28 communes de Bordeaux métropole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 - Gironde Ouest
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Gironde Ouest (Arrondissements d'Arcachon, Lesparre-Médoc et Bordeaux (pour communes hors métropole situées rive Gauche))
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 - Gironde Est
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Gironde Est (Arrondissements de Blaye, Libourne, Langon et Bordeaux (pour communes hors métropole situées rive Droite))
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 - Landes
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État dans les Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 - Lot-et-Garonne
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 - Pyrénées-Atlantiques Ouest
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques Ouest (Arrondissement de Bayonne);
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12 - Pyrénées-Atlantiques Est
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques Est (Arrondissement de Pau, Oloron-Ste-Marie + ville de Tarbes (dpt 65));
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13 - Deux-Sèvres
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État dans les Deux-Sèvres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot 14 - Vienne
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État dans la Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot 15 - Haute-Vienne
Description du marché:
Petits travaux de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l'État en Haute-Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Prefecture nouvelle aquitaine-sgar-pfra
Numéro d'enregistrement national:
17330000500027
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfra@nouvelle-aquitaine.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556906523 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570881&orgAcronyme=g6l 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570881&orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-373350 (2024-06-20)
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