ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SEAUX POUR LE SIDEVAM976
SIDEVAM (976)
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SCEAUX POUR LE SIDEVAM976
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SEAUX POUR LE SIDEVAM976
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Adresse postale: sidevam Mayotte
Code postal: 97650
Ville: Dzoumogné
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Date de fin: 2028-06-02 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou
Adresse postale: Sidevam
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Quantité: 8905
Description du marché: Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs partagés en bambou avec outils
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs partagés en bambou avec outils
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de et livraison de bio-sceaux
Description du marché: Fourniture de et livraison de bio-sceaux
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-11 06:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-11 06:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Marchés sécurisés
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-206823 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SEAUX POUR LE SIDEVAM976
Numéro de référence:
SIDEVAM_976_A_20231222W2_1
Brève description:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE COMPOSTEURS, OUTILS ET BIO-SCEAUX POUR LE SIDEVAM976
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
lot 1 composteur bois
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Adresse postale: sidevam Mayotte
Code postal: 97650
Ville: Dzoumogné
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Date de fin: 2028-06-02 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 composteur bambou
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bambou
Adresse postale: Sidevam
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 composteur plastique
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4 composteurs partagés en bois avec outils
Titre: Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Quantité: 8905
Description du marché: Fourniture et installation de composteurs partagés en bois avec outils
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5 composteurs partagés en bambou avec outils
Titre: Fourniture et livraison de composteurs partagés en bambou avec outils
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs partagés en bambou avec outils
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6 bio-sceaux
Titre: Fourniture de et livraison de bio-sceaux
Description du marché: Fourniture de et livraison de bio-sceaux
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-11 06:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-11 06:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
20008988600010
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Marchés sécurisés
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
20008988600010
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bacar.youssouf@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-206823 (2024-04-05)
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