accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la ville de jeumont
Ville de Jeumont
Cet avis concerne un avis rectificatif concernant le report de la date limite de remise des offres initialement prévue au 29/01/2024 à 12h00 et reportée au 12/02/2024 à 12h00.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la ville de jeumont
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage, abattage
Description du marché: Elagage, abattage
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désherbage manuel, mécanique, thermique
Description du marché: Désherbage manuel, mécanique, thermique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fleurissement
Description du marché: Fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées
Description du marché: Fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tontes et massifs
Description du marché: Tontes et massifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Jeumont
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service marchés publics Bd de Lessines - BP 70159 Centre Administratif G. Pompidou
Code postal: 59572
Commune postale: Jeumont cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.moret@mairie-jeumont.fr 📧
Téléphone: 0327395055 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-056548 (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la ville de jeumont
Numéro de référence:
2023-24
Brève description:
Cet avis concerne un avis rectificatif concernant le report de la date limite de remise des offres initialement prévue au 29/01/2024 à 12h00 et reportée au 12/02/2024 à 12h00.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 03
Titre: Elagage, abattage
Description du marché: Elagage, abattage
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 05
Titre: Désherbage manuel, mécanique, thermique
Description du marché: Désherbage manuel, mécanique, thermique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fleurissement
Description du marché: Fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 04
Titre: Fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées
Description du marché: Fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Tontes et massifs
Description du marché: Tontes et massifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Jeumont
Numéro d'enregistrement national:
21590324600019
Adresse postale: Service marchés publics Bd de Lessines - BP 70159 Centre Administratif G. Pompidou
Code postal: 59572
Commune postale: Jeumont cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.moret@mairie-jeumont.fr 📧
Téléphone: 0327395055 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-056548 (2024-01-25)
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