Accord cadre à bons de commande pour l’entretien des canalisations, des siphons disconnecteurs, des postes de relevage et des séparateurs hydrocarbure sur le patrimoine d’Angers Loire habitat pour la période 2025 - 2028
OPH Angers Loire Habitat
Accord cadre à bons de commande pour l’entretien des canalisations, des siphons disconnecteurs, des postes de relevage et des séparateurs hydrocarbure sur le patrimoine d’Angers Loire habitat pour la période 2025 - 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Pays de la Loire › Maine-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l’entretien des canalisations, des siphons disconnecteurs, des postes de relevage et des séparateurs hydrocarbure sur le patrimoine d’Angers Loire habitat pour la période 2025 - 2028
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence des Deux Croix
Description du marché: Agence des Deux Croix
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Maine et Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence des Deux Lacs
Description du marché: Agence des Deux Lacs
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence des Deux Roses
Description du marché: Agence des Deux Roses
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence des Deux Rives
Description du marché: Agence des Deux Rives
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini station Chabolais et Cerclère
Description du marché: Mini station Chabolais et Cerclère
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: 49101
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat devra télécharger sur Achat public le cahier des charges
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 207-641683 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l’entretien des canalisations, des siphons disconnecteurs, des postes de relevage et des séparateurs hydrocarbure sur le patrimoine d’Angers Loire habitat pour la période 2025 - 2028
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour l’entretien des canalisations, des siphons disconnecteurs, des postes de relevage et des séparateurs hydrocarbure sur le patrimoine d’Angers Loire habitat pour la période 2025 - 2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Agence des Deux Croix
Description du marché: Agence des Deux Croix
Informations complémentaires:
Appel d’offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique
Renseignements d’ordre administratif et/ou technique et modalités de retrait du dossier du cahier des charges :
Sur la plateforme dématérialisée www.achatpublic.com
Adresse où les offres doivent être transmises :
Sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date limite de réception des offres : 22 novembre 2024 à 12:00
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Agence des Deux Lacs
Description du marché: Agence des Deux Lacs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Agence des Deux Roses
Description du marché: Agence des Deux Roses
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Agence des Deux Rives
Description du marché: Agence des Deux Rives
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Mini station Chabolais et Cerclère
Description du marché: Mini station Chabolais et Cerclère
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national:
38910686500014
Département: 49101
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat devra télécharger sur Achat public le cahier des charges
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
9208421500012
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 589202.44 EUR (framework approximate) 💰
Description
Titre: Lot 1 : Agence des Deux Croix
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Agence des Deux Lacs
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Agence des Deux Roses
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Agence des Deux Rives
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Mini station Chabolais et Cerclère
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 136363.24 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarp ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp ouest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49610
Commune postale: Les garennes sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.pdl@veolia.com 📧
Téléphone: 0241795050 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 127 446 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ortec environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49124
Commune postale: Saint barthelemy d'anjou
Courrier électronique: oe.angers@ortec.fr 📧
Téléphone: 0241444411 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 135433.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 171 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 18 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 026-083231 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 589202.44 EUR (framework approximate) 💰
Description
Titre: Lot 1 : Agence des Deux Croix
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Lot 2 : Agence des Deux Lacs
Titre: Lot 2 : Agence des Deux Lacs
Identifiant interne:
Lot 3 : Agence des Deux Roses
Titre: Lot 3 : Agence des Deux Roses
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Description
Identifiant interne:
Lot 4 : Agence des Deux Rives
Titre: Lot 4 : Agence des Deux Rives
Identifiant interne:
Lot 5 : Mini station Chabolais et Cerclère
Titre: Lot 5 : Mini station Chabolais et Cerclère
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1 : Agence des Deux Croix
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 136363.24 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Lot 1 : Agence des Deux Croix
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarp ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp ouest
Numéro d'enregistrement national:
32081659800090
Code postal: 49610
Commune postale: Les garennes sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.pdl@veolia.com 📧
Téléphone: 0241795050 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 127 446 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 2 : Agence des Deux Lacs
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ortec environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
38967501800201
Code postal: 49124
Commune postale: Saint barthelemy d'anjou
Courrier électronique: oe.angers@ortec.fr 📧
Téléphone: 0241444411 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 135433.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 3 : Agence des Deux Roses
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 171 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 4 : Agence des Deux Rives
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 18 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 5 : Mini station Chabolais et Cerclère
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 026-083231 (2025-02-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)
- Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)
- Réparation et entretien de toilettes publiques (2)
- Services d'entretien d'ascenseurs (>20)
- Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques (1)
- Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment (>20)
- Services de réparation et d'entretien de chauffage central (>20)
- Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération (18)