Accord cadre à bons de commande - Marché de Fauchage - débroussaillage

Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande - Marché de Fauchage - débroussaillage
Numéro de référence: 2024-01
Brève description:
“Travaux de Fauchage - débroussaillage - Programme 2024 - 2025 - 2026”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT13
Titre: Mansencome - valence sur baïse
Description du marché:
“Fauchage débroussaillage”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

2️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT7
Titre: Beaucaire - lagardere
Quantité: 100 kilomètre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT4
Titre: Blaziert - roquepine - saint orens pouy petit
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT11
Titre: Fources - larroque sur l'osse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT03
Titre: Castelnau - caussens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT5
Titre: Saint puy - larroque saint sernin
Quantité: 200 kilomètre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT1
Titre: Condom
Quantité: 250 kilomètre
Informations complémentaires:
“Durée maximale du marché : 36 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

8️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT10
Titre: Cazeneuve - lagraulet - lauraet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT2
Titre: Gazaupouy - ligardes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT6
Titre: Beraut - maignaut tauzia
Description du marché:
“Fauchage - débroussaillage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-01LOT8
Titre: Cassaigne - mouchan
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT9
Titre: Beaumont - larressingle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-01-LOT12
Titre: Montreal du gers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-22 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Ténarèze
Numéro d'enregistrement national: 24320041700067
Adresse postale: Quai Laboupillère
Code postal: 32100
Commune postale: Condom
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: mariepierre.julian@cc-tenareze.fr 📧
Téléphone: 0562287353 📞
URL: http://cc-tenareze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏
URL de participation: https://marches.gers.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 031-090594 (2024-02-12)