Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
Europolia
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie et réseaux divers
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 22 000 000,00 euros HT.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Prix ✅
Prix (pondération): 15
25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Espaces verts et arrosage
Description du marché:
“Espaces verts et arrosage”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Signalisation et mobilier
Description du marché:
“Signalisation et mobilier”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réseaux humides
Description du marché:
“Réseaux humides”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réseaux secs
Description du marché:
“Réseaux secs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000,00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“L'accord-cadre comprend 5 lots : - LOT n° 1 : Voirie et réseaux divers - LOT n° 2 : Espaces verts et arrosage - LOT n° 3 : Signalisation et mobilier - LOT...”
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référé au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national: 52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.europolia.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 117-360425 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie et réseaux divers
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 22 000 000,00 euros HT.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Qualité et pertinence des dispositions relatives à l'accessibilité, à la sécurité et à la signalisation d'un chantier en milieu urbain dense
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Démarche et qualité environnementale - Provenance et destination des matériaux utilisés et économie circulaire
Démarche et qualité environnementale - Diminution des dépenses énergétiques
Prix ✅
Prix (pondération): 15
25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Espaces verts et arrosage
Description du marché:
“Espaces verts et arrosage”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors de la préparation de chantier
Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Identification des contrôles et points d'arrêts à réaliser en phase chantier
Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Moyens humains et matériels mobilisés et mobilisables
Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation dédiée au présent marché - Organisation détaillée de l'encadrement et interactions avec la MOA et MOE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Signalisation et mobilier
Description du marché:
“Signalisation et mobilier”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 5 000 000,00 euros HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des phases de préparation et de finalisation de chantier / Contrôles et points d'arrêts en phase de réalisation - Détail des tâches à réaliser lors des opérations de finalisation des travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réseaux humides
Description du marché:
“Réseaux humides”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réseaux secs
Description du marché:
“Réseaux secs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000,00 euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“L'accord-cadre comprend 5 lots : - LOT n° 1 : Voirie et réseaux divers - LOT n° 2 : Espaces verts et arrosage - LOT n° 3 : Signalisation et mobilier - LOT...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référé au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national: 52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.europolia.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 117-360425 (2024-06-14)
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