Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE
SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'équipement électrique › Autres travaux d'installation électrique
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE
Numéro de référence:
Brève description: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 1
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 1
Produits/services: Autres travaux d'installation électrique 📦
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 1 FINISTERE NORD OUEST
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 2
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 2
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 2 FINISTERE NORD EST (Morlaix)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 3
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 3
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 3 FINISTERE SUD (Quimper)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 4
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 4
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 4 MORBIHAN OUEST (Vannes)
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 6
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 6
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 6 LOIRE ATLANTIQUE (Nantes)
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 5
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 5
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 5 MORBIHAN EST (Lorient)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 7
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 7
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 7 RENNES Bréquigny
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 8
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 8
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 8 RENNES Poterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 9
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 9
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 9 RENNES Villejean
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 10
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 10
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 10 SAINT-MALO
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC: Voir RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 171 Rue de Vern
Code postal: 35200
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cem@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 299264444 📞
Fax: +33 299264444 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33 299653737 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 222-695819 (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE
Numéro de référence:
MBC ELEC
Brève description: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 1
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 1
Produits/services: Autres travaux d'installation électrique 📦
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 1 FINISTERE NORD OUEST
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 2
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 2
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 2 FINISTERE NORD EST (Morlaix)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 3
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 3
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 3 FINISTERE SUD (Quimper)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 4
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 4
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 4 MORBIHAN OUEST (Vannes)
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 6
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 6
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 6 LOIRE ATLANTIQUE (Nantes)
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 5
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 5
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 5 MORBIHAN EST (Lorient)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
7️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 7
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 7
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 7 RENNES Bréquigny
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 8
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 8
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 8 RENNES Poterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 9
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 9
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 9 RENNES Villejean
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 10
Description du marché: Accord cadre à bons de commande ELECTRICITE Lot 10
Site principal ou lieu d'exécution: LOT 10 SAINT-MALO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC: Voir RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Numéro d'enregistrement national:
69920005100067
Adresse postale: 171 Rue de Vern
Code postal: 35200
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cem@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 299264444 📞
Fax: +33 299264444 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33 299653737 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 222-695819 (2024-11-12)
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