Accord-cadre à bons de commande de lutte mécanisée contre les espèces exotiques envahissantes dans le cadre de la mise en oeuvre du programme Restorali - COMMUNE DE SAINT-PIERRE A LA REUNION (974) - RELANCE
Conservatoire du littoral
Cette consultation vise à attribuer le marché déclaré sans suite le 05/07/2024 suite à la consultation du 13/06/2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-05 | Avis de marché |
| 2024-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de lutte mécanisée contre les espèces exotiques envahissantes dans le cadre de la mise en oeuvre du programme Restorali - COMMUNE DE SAINT-PIERRE A LA REUNION (974) - RELANCE
Brève description:
“Cette consultation vise à attribuer le marché déclaré sans suite le 05/07/2024 suite à la consultation du 13/06/2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Description
Identifiant interne: 2024M9
Titre: Accord-cadre à bons de commande de lutte mécanisée contre les espèces exotiques envahissantes dans le cadre de la mise en oeuvre du programme Restorali COMMUNE DE SAINT-PIERRE A LA REUNION (974)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Cette consultation vise à attribuer le marché déclaré sans suite le 05/07/2024 suite à la consultation du 13/06/2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“La visite de site est obligatoire conformément à l'article 3.7 du règlement de consultation.”
Ville: Saint-pierre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de consultation (RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années, ou tout autre moyen équivalent dont le candidat dispose,”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Références et qualifications en matière de services similaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation d'assurance en cours de validité”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire du littoral
Numéro d'enregistrement national: 18000501900047
Adresse postale: Corderie royale
Corderie royale
Commune postale: Rochefort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 05 46 84 72 51 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580390&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580390&orgAcronyme=d4t 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la reunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 62 92 43 60 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la reunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 62 92 43 60 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la reunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 62 92 43 60 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 131-405689 (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de lutte mécanisée contre les espèces exotiques envahissantes dans le cadre de la mise en oeuvre du programme Restorali - COMMUNE DE SAINT-PIERRE A LA REUNION (974) - RELANCE
Brève description:
“Cette consultation vise à attribuer le marché déclaré sans suite le 05/07/2024 suite à la consultation du 13/06/2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Description
Identifiant interne: 2024M9
Titre: Accord-cadre à bons de commande de lutte mécanisée contre les espèces exotiques envahissantes dans le cadre de la mise en oeuvre du programme Restorali COMMUNE DE SAINT-PIERRE A LA REUNION (974)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Cette consultation vise à attribuer le marché déclaré sans suite le 05/07/2024 suite à la consultation du 13/06/2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“La visite de site est obligatoire conformément à l'article 3.7 du règlement de consultation.”
Ville: Saint-pierre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de consultation (RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années, ou tout autre moyen équivalent dont le candidat dispose,”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Références et qualifications en matière de services similaires des 3 dernières années”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation d'assurance en cours de validité”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire du littoral
Numéro d'enregistrement national: 18000501900047
Adresse postale: Corderie royale
Corderie royale
Commune postale: Rochefort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 05 46 84 72 51 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580390&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580390&orgAcronyme=d4t 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la reunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 62 92 43 60 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la reunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 62 92 43 60 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la reunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 62 92 43 60 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 131-405689 (2024-07-05)
Avis d'attribution de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 150 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 150 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024M9
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SAS T2B
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAS T2B Terrassement broyages de Bourbon
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS T2B Terrassement broyages de bourbon
Numéro d'enregistrement national: 89740871200015
Adresse postale: 28 chemin Saint -Antoine
Code postal: 97430
Commune postale: Le tampon
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t2b974@gmail.com 📧
Téléphone: 0692331383 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 17300
Région: Charente-Maritime 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Région: La Réunion 🏙️
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Région: La Réunion 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Région: La Réunion 🏙️
Source: OJS 2024/S 206-638513 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 150 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 150 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024M9
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SAS T2B
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAS T2B Terrassement broyages de Bourbon
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS T2B Terrassement broyages de bourbon
Numéro d'enregistrement national: 89740871200015
Adresse postale: 28 chemin Saint -Antoine
Code postal: 97430
Commune postale: Le tampon
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t2b974@gmail.com 📧
Téléphone: 0692331383 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 17300
Région: Charente-Maritime 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Région: La Réunion 🏙️
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Région: La Réunion 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Région: La Réunion 🏙️
Source: OJS 2024/S 206-638513 (2024-10-21)
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