ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE BUREAU, DE MATÉRIELS D'ART CRÉATIF ET DE TAMPONS
Commune de Taverny
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de fournitures scolaire, de bureau, d'arts créatifs et de tampons. Cet accord-cadre à bons de commande comporte quatre (4) lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures scolaires, de bureau, de matériels d'art créatif et de tampons
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Fournitures scolaires
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2 : Fournitures de bureau
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Fournitures de matériels d'arts créatifs
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 4 : Fournitures de tampons encreurs
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Adresse postale: Commune de Taverny
2, place Charles de Gaulle
BP 90002
Code postal: 95155
Ville: Taverny Cedex
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs sont disponibles dans le RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-673041 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fournitures scolaires, de bureau, de matériels d'art créatif et de tampons
Numéro de référence:
24MP033
Brève description:
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de fournitures scolaire, de bureau, d'arts créatifs et de tampons.
Cet accord-cadre à bons de commande comporte quatre (4) lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Lot n° 1 : Fournitures scolaires
Description du marché:
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 70 000Euros HT
Durée de l'accord: 48 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT2
Titre: Lot n° 2 : Fournitures de bureau
Description du marché:
Pour le budget Ville :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 30 000 Euros HT
Pour le budget CCAS :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 2 500 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT3
Titre: Lot n° 3 : Fournitures de matériels d'arts créatifs
Description du marché:
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 60 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT4
Titre: Lot n° 4 : Fournitures de tampons encreurs
Description du marché:
Pour le budget Ville :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) :3 000 Euros HT
Pour le budget CCAS :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 500 Euros HT
Produits/services: Tampons encreurs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Adresse postale: Commune de Taverny
2, place Charles de Gaulle
BP 90002
Code postal: 95155
Ville: Taverny Cedex
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs sont disponibles dans le RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
21950607800308
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île de France
5 rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95
ccira@paris-idf.gouv.fr
Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 Boulevard de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-673041 (2024-11-04)
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