Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
SCIC HLM IDF Habitat
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux. Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles) L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire. Lieu(x) d'exécution : Le patrimoine d'IDF Habitat dans le 94, 93, 91 et 92 dont le siège social est situé au: 59, avenue Carnot 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le territoire 1 (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)
Valeur estimée hors TVA: 441 300 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le Territoire 2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Valeur estimée hors TVA: 346 500 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur leTerritoire 3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)
Valeur estimée hors TVA: 327 300 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-10 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Scic hlm idf habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-10 16:00:00 📅
Lieu: SCIC HLM IDF HABITAT
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. au DCE: Cf. au DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Scic hlm idf habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 avenue Carnot
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny sur marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@idfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 658714983 📞
URL: https://www.idfhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1001100.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1001100.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Créteil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-creteil@justice.fr 📧
Téléphone: +33149811600 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-141521 (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Brève description:
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Lieu(x) d'exécution :
Le patrimoine d'IDF Habitat dans le 94, 93, 91 et 92 dont le siège social est situé au:
59, avenue Carnot
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DPMO-MP-ESPACES VERTS Lot 1
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le territoire 1 (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)
Valeur estimée hors TVA: 441 300 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Lieu(x) d'exécution :
Territoire 1
Afficher plus
Le montant maximum de 441300 euros H.T est annuel.
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le territoire 1 (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DPMO-MP-ESPACES VERTS lot 2
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le Territoire 2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Valeur estimée hors TVA: 346 500 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Lieu(x) d'exécution :
Territoire 2
Afficher plus
Le montant maximum de 346500euros H.T est annuel.
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le Territoire 2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
DPMO-MP-ESPACES VERTS lot 3
Titre: Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur leTerritoire 3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)
Valeur estimée hors TVA: 327 300 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne :
Entretien des espaces verts sur le patrimoine d'IDF Habitat
Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.
Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)
L'entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d'évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.
Lieu(x) d'exécution :
Territoire 3
Afficher plus
Le montant maximum de 327300 euros H.T est annuel.
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur le Territoire 3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-10 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Scic hlm idf habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-10 16:00:00 📅
Lieu: SCIC HLM IDF HABITAT
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. au DCE: Cf. au DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Scic hlm idf habitat
Numéro d'enregistrement national:
78567814500067
Adresse postale: 59 avenue Carnot
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny sur marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@idfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 658714983 📞
URL: https://www.idfhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1001100.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_1001100.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Créteil
Numéro d'enregistrement national:
17750111100641
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-creteil@justice.fr 📧
Téléphone: +33149811600 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-141521 (2024-03-05)
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