Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin
Semsamar (971)
Accord Cadre à Bon de Commande - Menues Réparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Couverture
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Plomberie Sanitaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Menuiseries extérieures / Menuiseries intérieures
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Electricité
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Revêtements de sols et faiences
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Maçonnerie / Gros Oeuvre / VRD
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché couvre l'ensemble du territoire de Saint Martin
Adresse postale: Territoire de Saint Martin
Code postal: 97150
Ville: Saint martin
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-26 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés: Voir RC
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMSAMAR (971)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kkelly@semsamar.fr 📧
Téléphone: +33 590323600 📞
Fax: +33 590321667 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché relancé suite à des résiliations
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciare de Fort de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Bd du General de Gaulle BP633
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: +33 596484141 📞
Fax: +33 596484332 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/fort-de-france/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-361216 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin
Brève description:
Accord Cadre à Bon de Commande - Menues Réparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
VM/KK/FS/SH/GC/MREC-AO-Rel-4
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Couverture
Description du marché:
Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Couverture
Informations complémentaires: Le montant maximum indiqué est un montant annuel
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
VM/KK/FS/SH/GC/MREC-AO-Rel-5
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Plomberie Sanitaire
Description du marché:
Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Plomberie Sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
VM/KK/FS/SH/GC/MREC-AO-Rel-6
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Menuiseries extérieures / Menuiseries intérieures
Description du marché:
Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Menuiseries extérieures / Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
VM/KK/FS/SH/GC/MREC-AO-Rel-7
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Electricité
Description du marché:
Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
VM/KK/FS/SH/GC/MREC-AO-Rel-8
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Revêtements de sols et faiences
Description du marché:
Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Revêtements de sols et faiences
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne:
VM/KK/FS/SH/GC/MREC-AO-Rel-9
Titre: Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Maçonnerie / Gros Oeuvre / VRD
Description du marché:
Accord Cadre à Bon de Commande – Menues Reparations et Entretien Courant du Patrimoine Immobilier de la SEMSAMAR sur le territoire de Saint Martin - Maçonnerie / Gros Oeuvre / VRD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché couvre l'ensemble du territoire de Saint Martin
Adresse postale: Territoire de Saint Martin
Code postal: 97150
Ville: Saint martin
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-26 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité Economique et financière / Aptitude à exercer l'activité professionnelle / Capacité Technique et professionnelle
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir RC
Dépôts et garanties exigés: Voir RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMSAMAR (971)
Numéro d'enregistrement national:
33336111100029
Adresse postale: Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kkelly@semsamar.fr 📧
Téléphone: +33 590323600 📞
Fax: +33 590321667 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché relancé suite à des résiliations
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciare de Fort de France
Numéro d'enregistrement national:
17972111300142
Adresse postale: 35 Bd du General de Gaulle BP633
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: +33 596484141 📞
Fax: +33 596484332 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/fort-de-france/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-361216 (2024-06-18)
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