Il s'agit d'un accord-cadre bons de commandes mono-attributaire trait prix unitaire. Les considrations de droit et de fait du non-allotissement sont justifis l'article 2.2 du RC. Il comprend un maximum en valeur exprim en euro(s) HT sur toute la dure de l'accord-cadre au mme article
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-02-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement digital au dveloppement de plateformes Web
Numéro de référence: 2024/010
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre bons de commandes mono-attributaire trait prix unitaire.
Les considrations de droit et de fait du non-allotissement sont...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre bons de commandes mono-attributaire trait prix unitaire.
Les considrations de droit et de fait du non-allotissement sont justifis l'article 2.2 du RC.
Il comprend un maximum en valeur exprim en euro(s) HT sur toute la dure de l'accord-cadre au mme article
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance et de conseils informatiques📦 Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre bons de commandes mono-attributaire trait prix unitaire.
Les considrations de droit et de fait du non-allotissement sont...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre bons de commandes mono-attributaire trait prix unitaire.
Les considrations de droit et de fait du non-allotissement sont justifis l'article 2.2 du RC.
Il comprend un maximum en valeur exprim en euro(s) HT sur toute la dure de l'accord-cadre au mme article
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Informations complémentaires:
“Toute demande de renseignements complmentaires doit tre adresse au plus tard 10 jours avant la date et l'heure de remise des offres
Toute rponse et/ou...”
Informations complémentaires
Toute demande de renseignements complmentaires doit tre adresse au plus tard 10 jours avant la date et l'heure de remise des offres
Toute rponse et/ou modification mineure du Dce interviendra au plus tard 6 jours avant la Drlo
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Dclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Dclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas tablis en langue franaise, ils doivent tre accompagns d'une traduction en franais, certifie conforme l'original par un traducteur asserment
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcs, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est tabli en France, les attestations et certificats dlivrs par les administrations et organismes comptents prouvant qu'il a satisfait ses obligations fiscales et sociales ou un tat annuel des certificats reus
cf article 6.2.2 du Rc
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du march, raliss au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du march, raliss au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Dclaration approprie de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
cf article 6.2. du Rc, un Ca moyen annuel est exig
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Prsentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectus au cours des trois dernires annes, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Prsentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectus au cours des trois dernires annes, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou priv.
- Dclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernires annes.
cf article 6.2.2 du Rc
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 1545058
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 0140971010📞
Fax: 0147243161 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 566441
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 0899029703📞
Fax: 0899186589 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 566440
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 0899029703📞
Fax: 0899186589 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-106055 (2024-02-16)
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement digital au développement de plateformes Web
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaire.
Les considérations de droit et de fait du non-allotissement sont...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaire.
Les considérations de droit et de fait du non-allotissement sont justifiés à l'article 2.2 du RC.
Il comprend un maximum en valeur exprimé en euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre au même article
Afficher plus Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaire.
Les considérations de droit et de fait du non-allotissement sont...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaire.
Les considérations de droit et de fait du non-allotissement sont justifiés à l'article 2.2 du RC.
Il comprend un maximum en valeur exprimé en euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre au même article
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Informations complémentaires:
“Toute demande de renseignements complémentaires doit être adressée au plus tard 10 jours avant la date et l'heure de remise des offres
Toute réponse et/ou...”
Informations complémentaires
Toute demande de renseignements complémentaires doit être adressée au plus tard 10 jours avant la date et l'heure de remise des offres
Toute réponse et/ou modification mineure du Dce interviendra au plus tard 6 jours avant la Drlo
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-21 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
cf article 6.2.2 du Rc
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
cf article 6.2.é du Rc, un Ca moyen annuel est exigé
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
cf article 6.2.2 du Rc
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/03/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/03/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/03/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 21/03/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 056-164906 (2024-03-15)
Avis d'attribution de marché (2024-12-09) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vt
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Aapc2024010
Date de conclusion du contrat: 2024-05-14 📅
Titre: Accompagnement digital au développement de plateformes Web
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Amayas consulting
Numéro d'enregistrement national: 1422268-1-0-1
Adresse postale: 110 Rue Jules Guesde
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jmarielouise@amayas.fr📧
Téléphone: 00000000📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 49823
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AF3346BB-F2F4-C6D0-B876ED55A1954334
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AF33469F-B95C-232E-3F5FE12DD0F7577F
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: AF3346E2-BAC0-D503-1350FEC065A9FCD4
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Source: OJS 2024/S 240-754368 (2024-12-09)