Accompagnement à la sensibilisation des publics pour la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne et Bois
EPT 10 Paris Est Marne et Bois
Accompagnement à la sensibilisation des publics pour la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne et Bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement à la sensibilisation des publics pour la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne et Bois
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement à la sensibilisation des publics pour le prévention et la gestion des déchets
Description du marché: Montant maximum annuel HT : 230 000
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement à la mise en place de solutions de compostage individuel des déchets ménagers et assimilés
Description du marché: Montant maximum annuel HT : 115 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement à la mise en place de solutions de compostage collectif des déchets ménagers et assimilés
Description du marché: Montant maximum annuel HT : 65 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-16 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPT 10 Paris Est Marne et Bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Uranie
Code postal: 94340
Commune postale: Joinville le pont
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.julou@pemb.fr 📧
Téléphone: +33 184233927 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-152910 (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement à la sensibilisation des publics pour la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne et Bois
Numéro de référence:
EPT 2407
Brève description:
Accompagnement à la sensibilisation des publics pour la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le Territoire de l'EPT Paris Est Marne et Bois
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Accompagnement à la sensibilisation des publics pour le prévention et la gestion des déchets
Description du marché: Montant maximum annuel HT : 230 000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Accompagnement à la mise en place de solutions de compostage individuel des déchets ménagers et assimilés
Description du marché: Montant maximum annuel HT : 115 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Accompagnement à la mise en place de solutions de compostage collectif des déchets ménagers et assimilés
Description du marché: Montant maximum annuel HT : 65 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-16 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPT 10 Paris Est Marne et Bois
Numéro d'enregistrement national:
20005794100011
Adresse postale: 1 place Uranie
Code postal: 94340
Commune postale: Joinville le pont
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.julou@pemb.fr 📧
Téléphone: +33 184233927 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-152910 (2024-03-11)
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