L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 3 000 000 euros HT. L'accord-cadre se décompose comme suit : - 2 Modules de base : Module Priorisation des activités de pharmacie clinique et Module Conciliation des traitements médicamenteux - 2 modules PSE facultatifs : Module Entretien Pharmaceutique et Module Télésoin pharmaceutique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
Avis de marché (2024-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un logiciel métier de pharmacie clinique, hébergement, maintenance et prestations associées au profit du GHT Alliance de Gironde
Numéro de référence: 23ESQSGA512
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.
Le montant maximum de l'accord-cadre est de 3 000 000 euros HT.
L'accord-cadre se décompose comme suit :
- 2 Modules de base : Module Priorisation des activités de pharmacie clinique et Module Conciliation des traitements médicamenteux
- 2 modules PSE facultatifs : Module Entretien Pharmaceutique et Module Télésoin pharmaceutique
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.
Le montant maximum de l'accord-cadre est de 3 000 000 euros HT.
L'accord-cadre se décompose comme suit :
- 2 Modules de base : Module Priorisation des activités de pharmacie clinique et Module Conciliation des traitements médicamenteux
- 2 modules PSE facultatifs : Module Entretien Pharmaceutique et Module Télésoin pharmaceutique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- La lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques
- Numéro Unique d'Identification (numéro Siren) ou un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Il est souhaité des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Il est souhaité des références sur des établissements hospitaliers avec volumes d'activités équivalent. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
“En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le...”
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
L'audition est obligatoire afin de vérifier la conformité technique de la solution proposée. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette audition sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de l'audition sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 780481
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0556692718📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 727870
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-260462 (2024-04-29)