Abattage manuel et débardage sur l'Unité Territoriale Autunois Morvan de l'Agence Territoriale Bourgogne Est, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage manuel et le débardage sur l'unité Territoriale Autunois Morvan de l'Agence Territoriale Bourgogne Est, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage manuel et débardage sur l'Unité Territoriale Autunois Morvan de l'Agence Territoriale Bourgogne Est, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Abattage et débardage bois d'œuvre
Description du marché: Quantité estimative en m3 annuelle de commande : 10 000 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 RUE GABRIEL PLANCON
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2493916&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 049-143567 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage manuel et débardage sur l'Unité Territoriale Autunois Morvan de l'Agence Territoriale Bourgogne Est, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière.
Les prestations principales sont l'abattage manuel et le débardage sur l'unité Territoriale Autunois Morvan de l'Agence Territoriale Bourgogne Est, de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Afficher plus
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Description
Identifiant interne:
unique
Titre: Abattage et débardage bois d'œuvre
Description du marché: Quantité estimative en m3 annuelle de commande : 10 000 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national:
66204311603301
Adresse postale: 14 RUE GABRIEL PLANCON
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2493916&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 049-143567 (2024-03-06)
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