Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme
Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-06 | Avis de marché |
| 2024-04-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme
Brève description:
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canaux
Description du marché: Abattage d'arbres sur les canaux de l'UTI SN
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Roc
Description du marché: Abattage d'arbres sur la rivière Oise
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rac
Description du marché: Abattage d'arbres sur la rivière Aisne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau de la commande publique
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: 01 83 94 44 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-141355 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme
Brève description:
Abattage, Élagage d'arbres par voie fluviale et terrestre sur l'Oise, l'Aisne, le canal du Nord, le canal latéral à l'Oise et le canal de la Somme
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Canaux
Description du marché: Abattage d'arbres sur les canaux de l'UTI SN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Roc
Description du marché: Abattage d'arbres sur la rivière Oise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Rac
Description du marché: Abattage d'arbres sur la rivière Aisne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Numéro d'enregistrement national:
13001779100034
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau de la commande publique
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: 01 83 94 44 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics. gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2376359&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-141355 (2024-03-06)
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6a2bd5ea-6738-4b69-9733-e22e33031ab9-01
Source: OJS 2024/S 074-220691 (2024-04-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Le montant minimum HT du lot 3 est de 10 000 euros par an soit 20 000 euros sur 2 ans. Le montant maximum HT du lot 3 est de 265 000 euros par an soit 530 000 euros sur 2 ans. Montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale pour les 3 lots : 930 000 euros HT.
Montants estimés :
Lot 1 : 108 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot 2 : 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot 3 : 260 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Soit 448 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Le montant minimum HT du lot 1 est de 10 000 euros par an soit 20 000 euros sur 2 ans. Le montant maximum HT du lot 1 est de 115 000 euros par an soit 230 000 euros sur 2 ans. Montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale pour les 3 lots : 930 000 euros HT.
Montants estimés :
Lot 1 : 108 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot 2 : 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot 3 : 260 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Soit 448 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Le montant minimum HT du lot 2 est de 10 000 euros par an soit 20 000 euros sur 2 ans. Le montant maximum HT du lot 2 est de 85 000 euros par an soit 170 000 euros sur 2 ans. Montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale pour les 3 lots : 930 000 euros HT.
Montants estimés :
Lot 1 : 108 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot 2 : 80 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot 3 : 260 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Soit 448 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pièces de candidature et critère d'analyse des offres cf. règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
la date limite de remise des plis a été modifiée au lieu du 22 avril 2024 lire 26 avril 2024
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6a2bd5ea-6738-4b69-9733-e22e33031ab9-01
Source: OJS 2024/S 074-220691 (2024-04-12)
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