24FOUR02 - ACCORD-CADRE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE - RELANCE DES LOTS 1, 2, 3 ET 5 DU 22FOUR07 SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE

Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR02 - ACCORD-CADRE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE - RELANCE DES LOTS 1, 2, 3 ET 5 DU 22FOUR07 SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE
Numéro de référence: 24FOUR02
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de location courte durée de véhicules métier pour les besoins de Métropole en 3...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Une nouvelle consultation est nécessaire suite à une déclaration sans suite pour infructuosité de 5 lots sur les 7 qui ont fait l'objet d'une première...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT annuel : 10 000 euros - Maximum HT annuel : 100 000...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 5.1 du CCAP commun à tous les lots.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2-VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT annuel : 30 000 euros - Maximum HT annuel : 300 000...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT annuel : 7 000 euros - Maximum HT annuel : 70 000...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est...”    Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE
Code postal: 83000
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 111-341499 (2024-06-07)