24FF04 - FOURNITURE, LIVRAISON, MAINTENANCE ET LAVAGE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Le présent marché a pour objet la fourniture de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astech
- • Ecopav
- • la Casalinda France
- • Sulo France
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2025-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FF04 - FOURNITURE, LIVRAISON, MAINTENANCE ET LAVAGE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison et pose de conteneurs enterres
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance preventive et lavage de conteneurs enterres et pav aeriens
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE PREVENTIVE ET LAVAGE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance curative de conteneurs enterres et pav aeriens
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE CURATIVE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison et maintenance de bacs
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de sacs
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis de la Préfecture
Cs 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
Téléphone: 0134414243 📞
URL: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520355 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540558 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FF04 - FOURNITURE, LIVRAISON, MAINTENANCE ET LAVAGE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Numéro de référence:
24FF04
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de conteneurs enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture, livraison et pose de conteneurs enterres
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Maintenance preventive et lavage de conteneurs enterres et pav aeriens
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE PREVENTIVE ET LAVAGE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Maintenance curative de conteneurs enterres et pav aeriens
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE CURATIVE DE CONTENEURS ENTERRES ET PAV AERIENS
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture, livraison et maintenance de bacs
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture et livraison de sacs
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les conditions relatives à la situation juridique du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les conditions relatives à la capacité économique et financière du candidat sont mentionnées au règlement de la consultation
Afficher plus
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
24950010900015
Adresse postale: Parvis de la Préfecture
Cs 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
Téléphone: 0134414243 📞
URL: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520355 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520355 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
7661
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540558 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 17 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
40
20
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Pose De Conteneurs Enterres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: patricia.llorente@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecopav
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Che Des Bourseaux
Code postal: 95310
Commune postale: Saint Ouen L'Aumone
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: t.ouadhi@ecopav.fr 📧
Téléphone: 0627097882 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 625 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La casalinda france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1330 Av J R G Gautier De La Lauziere
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: coralie.meysselle@lacasalinda.com 📧
Téléphone: 0488718812 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Val-d’Oise 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540558-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant Ht maximum annuel
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Val-d’Oise 🏙️
Source: OJS 2025/S 055-176159 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 17 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
40
20
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24ff04_01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Pose De Conteneurs Enterres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ASTECH
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
1520355-1-1-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: patricia.llorente@astech-eco.com 📧
Téléphone: 0389318320 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ECOPAV
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecopav
Numéro d'enregistrement national:
1520355-1-2-1
Adresse postale: 3 Che Des Bourseaux
Code postal: 95310
Commune postale: Saint Ouen L'Aumone
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: t.ouadhi@ecopav.fr 📧
Téléphone: 0627097882 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 625 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1520355-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SULO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
1520355-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA CASALINDA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: La casalinda france
Numéro d'enregistrement national:
1520355-1-5-1
Adresse postale: 1330 Av J R G Gautier De La Lauziere
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: coralie.meysselle@lacasalinda.com 📧
Téléphone: 0488718812 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
1790
Région: Val-d’Oise 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540558-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant Ht maximum annuel
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7096787E-D583-D4D7-BEA22A387E2C1CE4
Région: Val-d’Oise 🏙️
Source: OJS 2025/S 055-176159 (2025-03-17)
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