24034MAT - Location de matériels roulants, de matériels de propreté et d'outillages pour l'entretien des espaces publics de la CUCM et des communes membres du groupement de commande

Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24034MAT - Location de matériels roulants, de matériels de propreté et d'outillages pour l'entretien des espaces publics de la CUCM et des communes membres du groupement de commande
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne: 24034MAT
Titre: 24034MAT_Location de matériels roulants, de matériels de propreté et d'outillages pour l'entretien des espaces publics de la CUCM et des communes membres du groupement de commande
Description du marché: Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le creusot
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.public@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775151 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 11000027000014
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380733989 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-359047 (2024-06-14)