24 020 Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
le Grand Ouest Toulousain
Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24 020 Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Description
Titre: Lot unique Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix des prestations
Capacité technique et professionnelle
Valeur technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le grand ouest toulousain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 RUE FRANCOIS ARAGO
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-du-touch
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté de Communes
Courrier électronique: audrey.michelot@grandouesttoulousain.fr 📧
Téléphone: 0534516504 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html 🌏
URL de participation: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
BP 7007
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-510295 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24 020 Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Numéro de référence:
24 020
Brève description: Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Description
Titre: Lot unique Fourniture d'un véhicule de collecte à la grue des points d'apport volontaire
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix des prestations
Capacité technique et professionnelle
Valeur technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le grand ouest toulousain
Numéro d'enregistrement national:
24310078100042
Adresse postale: 10 RUE FRANCOIS ARAGO
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-du-touch
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté de Communes
Courrier électronique: audrey.michelot@grandouesttoulousain.fr 📧
Téléphone: 0534516504 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html 🌏
URL de participation: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173 100 058 00010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
BP 7007
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-510295 (2024-08-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕