23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Le présent Marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de traitement, d'analyse et des accessoires liés nécessaires à la maintenance des piscines, bassins et fontaines ornementales sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Le présent marché sera alloti en deux lots : Lot 1 : fourniture et livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des piscines, bassins et fontaines ornementales Lot 2 : fourniture et livraison de pompes, accessoires et effets d'eau. Le périmètre d'exécution du présent accord cadre est le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, composé de ses 12 antennes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore
- • Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique › Pompes et compresseurs
- • Matériel de drainage › Équipement de piscine
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 23FOUR16
Brève description:
“Le présent Marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de traitement, d'analyse et des accessoires liés nécessaires à la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chlore 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Chapitre 1 / Produits chimiques de traitement et de désinfection Chapitre 2 / Produits d'analyse, dosage des produits et accessoires Chapitre 3 /...”
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Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel : 63 434.60 euros HT, soit 253 738,40 euros HT sur 4 ans. Minimum annuel : 20 000 euros HT - Maximum annuel : 100 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chapitre 1 / Pompes et matériel de filtration Chapitre 2 / Accessoires électriques pour pompes et matériel de filtration Chapitre 3 / Effets d'eau,...”
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Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel : 15 935.76 euros HT soit 63 743,04 euros HT. Minimum annuel : 5 000 euros HT - Maximum annuel : 30 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Pompes et compresseurs 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001 CEDEX 06
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 035-101527 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 23FOUR16
Brève description:
“Le présent Marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de traitement, d'analyse et des accessoires liés nécessaires à la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chlore 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Chapitre 1 / Produits chimiques de traitement et de désinfection Chapitre 2 / Produits d'analyse, dosage des produits et accessoires Chapitre 3 /...”
Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel : 63 434.60 euros HT, soit 253 738,40 euros HT sur 4 ans. Minimum annuel : 20 000 euros HT - Maximum annuel : 100 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chapitre 1 / Pompes et matériel de filtration Chapitre 2 / Accessoires électriques pour pompes et matériel de filtration Chapitre 3 / Effets d'eau,...”
Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel : 15 935.76 euros HT soit 63 743,04 euros HT. Minimum annuel : 5 000 euros HT - Maximum annuel : 30 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Pompes et compresseurs 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001 CEDEX 06
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 035-101527 (2024-02-16)
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