23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Le présent Marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de traitement, d'analyse et des accessoires liés nécessaires à la maintenance des piscines, bassins et fontaines ornementales sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Le présent marché sera alloti en deux lots : Lot 1 : fourniture et livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des piscines, bassins et fontaines ornementales Lot 2 : fourniture et livraison de pompes, accessoires et effets d'eau. Le périmètre d'exécution du présent accord cadre est le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, composé de ses 12 antennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-16	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 23FOUR16
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chlore 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des piscines, bassins et fontaines ornementales
Valeur estimée hors TVA: 63 434 EUR 💰
Description du marché:

Chapitre 1 / Produits chimiques de traitement et de désinfection Chapitre 2 / Produits d'analyse, dosage des produits et accessoires Chapitre 3 / Accessoires liés à l'entretien et au nettoyage des bassins et fontaines

Informations complémentaires:

Montant estimatif annuel : 63 434.60 euros HT, soit 253 738,40 euros HT sur 4 ans. Minimum annuel : 20 000 euros HT - Maximum annuel : 100 000 euros HT.

Produits/services supplémentaires:

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Équipement de piscine 📦

Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/04/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/04/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de pompes, accessoires et effets d'eau
Valeur estimée hors TVA: 15 935 EUR 💰
Description du marché:

Chapitre 1 / Pompes et matériel de filtration Chapitre 2 / Accessoires électriques pour pompes et matériel de filtration Chapitre 3 / Effets d'eau, accessoires bassins et robinetteries

Informations complémentaires:

Montant estimatif annuel : 15 935.76 euros HT soit 63 743,04 euros HT. Minimum annuel : 5 000 euros HT - Maximum annuel : 30 000 euros HT.

Produits/services: Équipement de piscine 📦
Produits/services supplémentaires:

Matériel électrique 📦

Pompes et compresseurs 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Matériel électrique 📦

Pompes et compresseurs 📦

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Équipement de piscine 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable sont définis aux articles 2.4 du RC et 10 du CCAP commun à tous les lots. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 7 du CCAP commun à tous les lots. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le montant total estimé des commandes, pour l'ensemble des 2 lots, de 317 481.44 euros H.T toutes périodes confondues.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-19 16:00:00 📅
Lieu: Toulon
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.

Capacité technique et professionnelle

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001 CEDEX 06
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-101527 (2024-02-16)

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