2024- SH - TRANSPO

Avis de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024- SH - TRANSPO
Brève description:
“TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES, SCOLAIRES ET DE L'ACCUEIL DE LOISIRS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-SH-TRANSPO2
Titre: Transports des élèves pour les activités nautique dans le cadre scolaire
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Transports des élèves pour les activités nautique dans le cadre scolaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 2024SHTRANSPO
Titre: Transports collectifs dans le cadre d'activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs
Description du marché:
“TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES, SCOLAIRES ET DE L'ACCUEIL DE LOISIRS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2024-SH-TRANSPO3
Titre: Transports des enfants de l'accueil de loisirs hors cadre scolaire
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants de l'accueil de loisirs hors cadre scolaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2024SHTRANSPO1
Titre: Transports des élèves pour l'activité piscine dans le cadre scolaire
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des élèves pour l'activité piscine dans le cadre scolaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-25 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Com de communes arc sud bretagne
Numéro d'enregistrement national: 20002702700016
Adresse postale: Com de communes arc sud bretagne allee le duigou allee raymond
Code postal: 56190
Commune postale: Muzillac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@arcsudbretagne.fr 📧
Téléphone: 0297414626 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.e-megalisbretagne.org 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 108-330894 (2024-06-04)