2024_AOO_CRYOSTATS_LPENS_3
CNRS Délégation Paris-Centre
Le Laboratoire de Physique de l’Ecole Normale Supérieure (LPENS), unité mixte de recherche de l’ENS et du CNRS (UMR8023), est un laboratoire de recherche fondamentale interdisciplinaire, en physique et ses interfaces, en pointe sur différents aspects du transport quantique dynamique allant de l’optique quantique électronique à l’électrodynamique quantique en cavité. Dans le cadre d’expériences de manipulation de circuits quantiques, le LPENS souhaite acquérir deux cryostats à dilution sans hélium. Le marché est décomposé en deux lots au sens de l’article R2113-10 du Code de la commande publique comme suit : Lot 1 : Cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques. Lot 2 : Cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques hybrides. Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct. Pour chaque lot, le marché comprend à minima : L’acquisition, Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument, La livraison assurée par le titulaire, L’installation et la mise en service, La formation aux utilisateurs, La garantie contractuelle et support associé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de contrôle et d'essai › Machines et appareils d'essai et de mesure
- • Instruments divers d'évaluation ou de test › Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
- • Ile-de-France › Paris
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
| 2024-10-10 | Avis de marché |
| 2025-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024_AOO_CRYOSTATS_LPENS_3
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Un cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques.
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils d'essai et de mesure
📦
Adresse postale: Ecole normale superieure
Laboratoire de physiques de l’ENS (LPENS) UMR8023
24 rue Lhomond
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de performance cryogénique et de robustesse aux fuites de mélange (10%) Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de simplicité d’utilisation (10%) Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes de minimisation des vibrations de l’espace expérimental (10%) Sous-critère n°4 : garanties apportées en termes de câblage : accès des lignes (10%) Sous-critère n°5 : garanties apportées en termes de simplicité d’une intervention en cas de panne (possibilité d’intervention rapide sur site et sans retour du cryostat, …) (10%) Sous-critère n°6 : garanties apportées en termes de facilité de maintenance (10%)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère 2 : Coût global
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : Développement durable Sous-critère n° 1 : Garantie apportée à la sauvegarde des consommables (5%) Sous-critère n° 2 : Garantie apportée à la minimisation de la consommation électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement.(5%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Un cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques hybrides.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de performance cryogénique et de robustesse aux fuites de mélange (20%) Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes d’encombrement minimal (10%) Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes de minimisation des vibrations de l’espace expérimental (10%) Sous-critère n°4 : garanties apportées en termes de facilité de maintenance (10%)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère n°2 : Coût global
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Développement durable Sous-critère n°1 : Garantie apportée à la sauvegarde des consommables (circuit fermé etc..) (5%) Sous critère n°2 : Garantie apportée à l’emploi de matériaux recyclés dans le produit proposé (5%) Sous critère n°3 : Garantie apportée à la minimisation de la consommation électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement. (5%)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Une avance de 30% du montant TTC du marché est accordée.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Paris
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: 75005 Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0142349400 📞
URL: https://www.paris-centre.cnrs.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2631338&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2631338&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-612738 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024_AOO_CRYOSTATS_LPENS_3
Numéro de référence:
2024_AOO_CRYOSTATS_LPENS_3
Brève description:
Le Laboratoire de Physique de l’Ecole Normale Supérieure (LPENS), unité mixte de recherche de l’ENS et du CNRS (UMR8023), est un laboratoire de recherche fondamentale interdisciplinaire, en physique et ses interfaces, en pointe sur différents aspects du transport quantique dynamique allant de l’optique quantique électronique à l’électrodynamique quantique en cavité.
Dans le cadre d’expériences de manipulation de circuits quantiques, le LPENS souhaite acquérir deux cryostats à dilution sans hélium.
Le marché est décomposé en deux lots au sens de l’article R2113-10 du Code de la commande publique comme suit :
Lot 1 : Cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques.
Lot 2 : Cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques hybrides.
Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct.
Pour chaque lot, le marché comprend à minima :
L’acquisition,
Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument,
La livraison assurée par le titulaire,
L’installation et la mise en service,
La formation aux utilisateurs,
La garantie contractuelle et support associé.
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Produits/services: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024_AOO_CRYOSTATS_LPENS_3_LOT1
Titre: Lot 1 : Un cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques.
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Dans le cadre du projet QUARBONE dont l’objectif est de concevoir un coprocesseur quantique d’haute-fidélité grâce aux nanotubes de carbone, le « transistor quantique », et de réaliser la preuve de concept d’une accélération quantique pour résoudre des problèmes complexes d’optimisation, le LPENS doit s’équiper d’un cryostat à dilution sans hélium.
Ce cryostat doit permettre de refroidir des mesures hyperfréquences (~10 GHz) à très basses températures (30 mK) de dispositifs à base de nanotubes de carbone pour manipuler le spin d’un électron en vue de mettre en œuvre des portes quantiques.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues du cryostat sont précisées au cahier des clauses particulières (CCP) n° 2024_Cryostats_LPENS_3.
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Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie
dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2495516&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la
commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Adresse postale: Ecole normale superieure
Laboratoire de physiques de l’ENS (LPENS) UMR8023
24 rue Lhomond
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de performance cryogénique et de robustesse aux fuites de mélange (10%) Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de simplicité d’utilisation (10%) Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes de minimisation des vibrations de l’espace expérimental (10%) Sous-critère n°4 : garanties apportées en termes de câblage : accès des lignes (10%) Sous-critère n°5 : garanties apportées en termes de simplicité d’une intervention en cas de panne (possibilité d’intervention rapide sur site et sans retour du cryostat, …) (10%) Sous-critère n°6 : garanties apportées en termes de facilité de maintenance (10%)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère 2 : Coût global
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : Développement durable Sous-critère n° 1 : Garantie apportée à la sauvegarde des consommables (5%) Sous-critère n° 2 : Garantie apportée à la minimisation de la consommation électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement.(5%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_AOO_CRYOSTATS_LPENS_3_LOT2
Titre: Lot n°2 : Un cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques hybrides.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
L’équipe Circuits Quantiques Hybrides utilise des nanotubes de carbone pour façonner des états électroniques particuliers. Dans le cadre du projet MIRACLE_Q, le but est de réaliser des qubits de spin dans des nanotubes de carbone couplés à des résonateurs micro-ondes et de démontrer des portes à 1 et 2 qubits de grande fidélité. Pour répondre à ces objectifs, le LPENS doit s’équiper d’un cryostat à dilution sans hélium.
Ce cryostat doit permettre de refroidir des mesures hyperfréquences (~1-10 GHz) à très basses températures (≤30 mK) de dispositifs à base de nanotubes de carbone pour manipuler le spin d’un électron en vue de mettre en œuvre des portes quantiques. Le refroidissement du cryostat doit être rapide (<12h) afin de permettre un cyclage rapide des échantillons.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues du cryostat sont précisées au cahier des clauses particulières n°2024_CRYOSTAT_LPENS_3.
En complément de l’offre de base, le soumissionnaire peut proposer la variante suivante : Un cryostat reconditionné qui a servi à la démonstration conforme aux spécifications techniques et fonctionnelles précisées au cahier des clauses particulières (CCP) n° 2024_Cryostats_LPENS_3.
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Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie
dématérialisée sur le profil acheteur :
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la
commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de performance cryogénique et de robustesse aux fuites de mélange (20%) Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes d’encombrement minimal (10%) Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes de minimisation des vibrations de l’espace expérimental (10%) Sous-critère n°4 : garanties apportées en termes de facilité de maintenance (10%)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère n°2 : Coût global
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Développement durable Sous-critère n°1 : Garantie apportée à la sauvegarde des consommables (circuit fermé etc..) (5%) Sous critère n°2 : Garantie apportée à l’emploi de matériaux recyclés dans le produit proposé (5%) Sous critère n°3 : Garantie apportée à la minimisation de la consommation électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement. (5%)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Une avance de 30% du montant TTC du marché est accordée.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d'enregistrement national:
180 089 013 03282
Département: Paris
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: 75005 Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0142349400 📞
URL: https://www.paris-centre.cnrs.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2631338&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2631338&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-612738 (2024-10-08)
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description
Titre: Lot 1 : Cryostat sans bain d'hélium liquide pour des expériences de spintronique THz
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Autres informations complémentaires
lot 1 modification du libellé et de la présentation du lot 1
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 612738-2024
Source: OJS 2024/S 200-616977 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Laboratoire de Physique de l’Ecole Normale Supérieure (LPENS), unité mixte de recherche de l’ENS et du CNRS (UMR8023), est un laboratoire de recherche fondamentale interdisciplinaire, en physique et ses interfaces, en pointe sur différents aspects du transport quantique dynamique allant de l’optique quantique électronique à l’électrodynamique quantique en cavité.
Dans le cadre d’expériences de manipulation de circuits quantiques, le LPENS souhaite acquérir deux cryostats .
Le marché est décomposé en deux lots au sens de l’article R2113-10 du Code de la commande publique comme suit :
Lot 1 : Cryostat sans bain d'hélium liquide pour des expériences de spintronique THz
Lot 2 : Cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques hybrides.
Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct.
Pour chaque lot, le marché comprend à minima :
L’acquisition,
Performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument,
La livraison assurée par le titulaire,
L’installation et la mise en service,
La formation aux utilisateurs,
La garantie contractuelle et support associé.
Afficher plus
Titre: Lot 1 : Cryostat sans bain d'hélium liquide pour des expériences de spintronique THz
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Dans le cadre du projet PEPR SPIN dont l'objectif est de concevoir une technologie terahertz (THz) basée sur la spintronique, le LPENS doit s’équiper d’un cryostat sans bain d’hélium.
Ce cryostat doit permettre de refroidir des échantillons spintronique THz (~0.1 - 10 THz) à basses températures (4 K) de dispositifs à base des hétérostructures ferromagnétiques – non ferromagnétiques pour manipuler le spin et la charge d’un électron en vue de mettre en œuvre des sources et détecteurs THz.
Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues du cryostat sont précisées au cahier des clauses particulières (CCP) n° 2024_Cryostats_LPENS_3.
Afficher plus
Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie
dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2631338&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la
commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
GLO-0001
Autres informations complémentaires
lot 1 modification du libellé et de la présentation du lot 1
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 612738-2024
Source: OJS 2024/S 200-616977 (2024-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 678000.27 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 26 mois
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 196590.27 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quantum design
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum design
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Adresse postale: Bâtiment Fuji-Yama
Avenue de l’Atlantique
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france@qd-europe.com 📧
Téléphone: +33 1 69 19 49 49 📞
URL: https://qd-europe.com/fr/fr/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 481 410 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: QINU GmBH
Nom et adresse du contractant
Nom: QINU GmBH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Windeckstraße 8
Code postal: 76135
Commune postale: Karlsruhe
Région: Karlsruhe, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 72195791700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: +33 1 42 34 94 00 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris
Direction des affaires juridiques
5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 033-104729 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 678000.27 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT1
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Identifiant interne:
LOT2
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 26 mois
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2029531
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 196590.27 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre de QUANTUM DESIGN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quantum design
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum design
Numéro d'enregistrement national:
30185534200079
Département: Essonne
Adresse postale: Bâtiment Fuji-Yama
Avenue de l’Atlantique
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france@qd-europe.com 📧
Téléphone: +33 1 69 19 49 49 📞
URL: https://qd-europe.com/fr/fr/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 481 410 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de QINU GmBH
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: QINU GmBH
Nom et adresse du contractant
Nom: QINU GmBH
Numéro d'enregistrement national:
Nr. 141 660 85 14
Adresse postale: Windeckstraße 8
Code postal: 76135
Commune postale: Karlsruhe
Région: Karlsruhe, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 72195791700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
18008901303282
Téléphone: +33 1 42 34 94 00 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris
Direction des affaires juridiques
5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Paris-Centre et uniquement sur prise de rendez vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. »
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