2024_859_Restauration et entretien d'espaces naturels par moyens mécaniques ou manuels (6 lots)
Communauté de communes de l'Ile de Ré
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de restauration et d'entretien d'espaces naturels par moyens mécaniques ou manuels sur divers sites de la Communauté de Communes de l'île de Ré (6 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024_859_Restauration et entretien d'espaces naturels par moyens mécaniques ou manuels (6 lots)
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de restauration et d'entretien d'espaces naturels par moyens mécaniques ou manuels sur...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1-Restauration et entretien de milieux ouverts par moyens mécaniques et manuels
Description du marché:
“Restauration et entretien de milieux ouverts par moyens mécaniques et manuels”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2-Restauration et entretien de milieux boisés par moyens mécaniques
Description du marché:
“Restauration et entretien de milieux boisés par moyens mécaniques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3-Gestion des espèces exotiques envahissantes
Description du marché:
“Gestion des espèces exotiques envahissantes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4-Prestation en énergie animale
Description du marché:
“Prestation en énergie animale”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5-Prestation de pâturage
Description du marché:
“Prestation de pâturage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6-Evacuation des dépôts sauvages
Description du marché:
“Evacuation des dépôts sauvages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer aux critères énoncés dans le règlement de la consultation.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de l'ile de re
Numéro d'enregistrement national: 24170045900035
Commune postale: Saint-Martin-de-Ré
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-iledere.fr 📧
Téléphone: 0546090097 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_aU8klhNbzk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_aU8klhNbzk 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communaute de communes de l'ile de re
Numéro d'enregistrement national: 24170045900035
Commune postale: Saint-Martin-de-Ré
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-iledere.fr 📧
Téléphone: 0546090097 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-450134 (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024_859_Restauration et entretien d'espaces naturels par moyens mécaniques ou manuels (6 lots)
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de restauration et d'entretien d'espaces naturels par moyens mécaniques ou manuels sur...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1-Restauration et entretien de milieux ouverts par moyens mécaniques et manuels
Description du marché:
“Restauration et entretien de milieux ouverts par moyens mécaniques et manuels”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2-Restauration et entretien de milieux boisés par moyens mécaniques
Description du marché:
“Restauration et entretien de milieux boisés par moyens mécaniques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3-Gestion des espèces exotiques envahissantes
Description du marché:
“Gestion des espèces exotiques envahissantes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4-Prestation en énergie animale
Description du marché:
“Prestation en énergie animale”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5-Prestation de pâturage
Description du marché:
“Prestation de pâturage”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6-Evacuation des dépôts sauvages
Description du marché:
“Evacuation des dépôts sauvages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer aux critères énoncés dans le règlement de la consultation.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de l'ile de re
Numéro d'enregistrement national: 24170045900035
Commune postale: Saint-Martin-de-Ré
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-iledere.fr 📧
Téléphone: 0546090097 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_aU8klhNbzk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_aU8klhNbzk 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communaute de communes de l'ile de re
Numéro d'enregistrement national: 24170045900035
Commune postale: Saint-Martin-de-Ré
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-iledere.fr 📧
Téléphone: 0546090097 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-450134 (2024-07-25)
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