accord-cadre relatif a la realisation de petits travaux d?entretien et de renovation du patrimoine immobilier des services de L'Etat et operateurs publics en occitanie. Allotissement géographique et par corps d'état
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023pfraocc008
2023PFRAOCC008
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“accord-cadre relatif a la realisation de petits travaux d?entretien et de renovation du patrimoine immobilier des services de L'Etat et operateurs publics...”
Brève description
accord-cadre relatif a la realisation de petits travaux d?entretien et de renovation du patrimoine immobilier des services de L'Etat et operateurs publics en occitanie. Allotissement géographique et par corps d'état
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ariege (09)
Description du marché: petits travaux de maçonnerie, de carrelage et de faïence
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter du 01/01/2024 (ou date de notification si celle-ci est postérieure), soit jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter du 01/01/2024 (ou date de notification si celle-ci est postérieure), soit jusqu'au 31/12/2025. Au terme de cette période initiale, l'accord cadre sera reconductible tacitement 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31/12/2027
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Options ✅
Description des options: possibilité de marché pour prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: petits travaux de toiture traditionnelle (charpente bois, couverture...)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: petits travaux d'étanchéité
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: petits travaux de Menuiseries bois extérieures et intérieures
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: petits travaux de Menuiseries extérieures en alu, acier ou PVC
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: petits travaux de serrurerie et métallerie
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: petits 105 en courant fort, faible et basse tension
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“petits travaux de plomberie sanitaire, de ventilation, de chauffage et de climatisation”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: petits travaux de platrerie, isolation, faux-plafond
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ariège : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: petits travaux de peinture et de revêtements souples
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aude (11)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aude : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aveyron (12)
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aveyron : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gard (30)
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : 222s Menuiseries, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gard : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-garonne (31)
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gers (32)
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gers : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: herault (34)
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lot (46)
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lozere (48)
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
8️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
8️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
9️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lozère : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
9️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hautes pyrenees (65)
9️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
9️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 93
9️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
9️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 95
9️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 96
9️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 97
9️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 98
9️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 99
1️⃣0️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes-Pyrénées : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 100
1️⃣0️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: pyrenees orientales (66)
1️⃣0️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
1️⃣0️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 103
1️⃣0️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 104
1️⃣0️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 105
1️⃣0️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 106
1️⃣0️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 107
1️⃣0️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 108
1️⃣0️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 109
1️⃣1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pyrénées-Orientales : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 110
1️⃣1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 111
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tarn (81)
1️⃣1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 112
1️⃣1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 113
1️⃣1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 114
1️⃣1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 115
1️⃣1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 116
1️⃣1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 117
1️⃣1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 118
1️⃣1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 119
1️⃣2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 120
1️⃣2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Maçonnerie - carrelage - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 121
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tarn et GARONNE (82)
1️⃣2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Toiture traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 122
1️⃣2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Etancheïté
Titre
Numéro d'identification du lot: 123
1️⃣2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 124
1️⃣2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Menuiseries alu, acier, PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 125
1️⃣2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 126
1️⃣2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 127
1️⃣2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Plomberie sanitaire - cVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 128
1️⃣2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : 269 - isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 129
1️⃣3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tarn et Garonne : Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 130
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 500
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-02
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562755757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiation des entreprises Occitanie - délégation Toulouse
Adresse postale: 5, esplanade Compans Caffarelli
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31080
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 127-404022 (2023-06-30)