2023f0386emncn01

SDEA Alsace Moselle

accord-Cadre à bons de commande no2023f0386emncn01 Fourniture et/ou livraison de matériaux de remblais pour terrassements divers dans la région de Hochfelden

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-15 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: sdea alsace moselle
Adresse postale: 1 rue de Rome - bP 10020
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elodie.wach@sdea.fr 📧
Région: Grand Est 🏙️
URL: https://www.sdea.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=537196&orgAcronyme=d8c 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=537196&orgAcronyme=d8c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023f0386emncn01 2023F0386EMNCN01
Produits/services: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande no2023f0386emncn01 Fourniture et/ou livraison de matériaux de remblais pour terrassements divers dans la région de Hochfelden”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Lieu d'exécution: Grand Est 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande no2023f0386emncn01 Fourniture et/ou livraison de matériaux de remblais pour terrassements divers dans la région de Hochfelden”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements et formalités concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-5 à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R....”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements et formalités concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pour des motivations liées à la bonne exécution de l'accord-cadre qui résultera de la présente consultation, en cas d'attribution à un groupement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038 F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038 F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 223-702768 (2023-11-15)