Cette procédure s’inscrit dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP et a pour objet des travaux de maçonnerie sur les réseaux Métro et RER.
Elle vise à mettre en place deux accords-cadres à commandes.
A titre d’information (ces données pouvant varier dans le cadre de l’exécution du marché), les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont habituellement réalisés à 80% de nuit et 20% de jour et sont essentiellement des travaux et prestations de :
- Réparation de fissures
- Remplacement de trappe ou de tampon
- Création de chevêtre
- Pose de drains
- Réfection de nez de quai
- Traitement de joint
- Renouvellement de dalles de marche
- Démolition, réfection, application d’enduit
- Remplacement de carrelage mural, de carrelage au sol
Les travaux peuvent être réalisés selon les modalités suivantes :
- prestations en sous-section IV ;
- astreinte 7j/7 et 24h/24 sur les réseaux Métro et RER ;
- mise à disposition du personnel en cas de déclenchement du PPRI (Plan de protection contre le risque d'inondation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP
DHA_2022M2E18715”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Cette procédure s’inscrit dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP et a pour objet des travaux de maçonnerie sur les...”
Brève description
Cette procédure s’inscrit dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP et a pour objet des travaux de maçonnerie sur les réseaux Métro et RER.
Elle vise à mettre en place deux accords-cadres à commandes.
A titre d’information (ces données pouvant varier dans le cadre de l’exécution du marché), les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont habituellement réalisés à 80% de nuit et 20% de jour et sont essentiellement des travaux et prestations de :
- Réparation de fissures
- Remplacement de trappe ou de tampon
- Création de chevêtre
- Pose de drains
- Réfection de nez de quai
- Traitement de joint
- Renouvellement de dalles de marche
- Démolition, réfection, application d’enduit
- Remplacement de carrelage mural, de carrelage au sol
Les travaux peuvent être réalisés selon les modalités suivantes :
- prestations en sous-section IV ;
- astreinte 7j/7 et 24h/24 sur les réseaux Métro et RER ;
- mise à disposition du personnel en cas de déclenchement du PPRI (Plan de protection contre le risque d'inondation).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métro
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 7 300 000 EUR et le montant maximum est de 9 200 000 EUR HT
Le lot n°1 est composé des prestations...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 7 300 000 EUR et le montant maximum est de 9 200 000 EUR HT
Le lot n°1 est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes :
- Remplacement de trappe ou de tampon 190 m²
- Pose de drains 1 900 ml
- Réfection de nez de quais 660 ldp (longueur de dalle podotactile)
- Réparation ou création de joint 920 ml
- Renouvellement de dalles de marches 1 310 ml
- Démolition, réfection d’enduit 4 400 m²
- Démolition, pose, remplacement de carrelage mural 5 800 m²
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“E56 - Maçonnerie
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 4 500 000 EUR et le montant maximum est de 5 300 000 EUR HT
Le lot n°2 est composé des prestations...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 4 500 000 EUR et le montant maximum est de 5 300 000 EUR HT
Le lot n°2 est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes :
- Réparation de fissure 500 ml
- Remplacement de trappe ou de tampon 110 m²
- Pose de drains 1 170 ml
- Réfection de nez de quais 470 ldp (longueur de dalle podotactile)
- Réparation ou création de joint 610 ml
- Renouvellement de dalles de marches 700 ml
- Démolition, réfection d’enduit 3 500 m²
- Démolition, pose, remplacement de carrelage mural 2 900 m²
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 1,5 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
1- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ;
2- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;
3- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
4- L’indication des techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu’il s’agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l’exécution de l’ouvrage ;
5- Des certificats de qualification professionnelle (a minima QUALIBAT 211 Maçonnerie et ouvrage en béton armé) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment :
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisables
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisables
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats sont informés que, conformément à l’article L.2112-2 du code de la commande publique, l’exécution du présent marché comporte une clause visant...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats sont informés que, conformément à l’article L.2112-2 du code de la commande publique, l’exécution du présent marché comporte une clause visant à l’insertion des personnes éloignées de l’emploi. Le respect de cette clause d’exécution est obligatoire. Les modalités de mise en œuvre de cette clause seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2022M2E18715 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.
La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 028-080319 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 7 300 000 EUR et le montant maximum est de 9 200 000 EUR HT
Le lot n°1 est composé des prestations...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 7 300 000 EUR et le montant maximum est de 9 200 000 EUR HT
Le lot n°1 est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes :
- Remplacement de trappe ou de tampon 190 m²
- Pose de drains 1 900 ml
- Réfection de nez de quais 660 ldp (longueur de dalle podotactile)
- Réparation ou création de joint 920 ml
- Renouvellement de dalles de marches 1 310 ml
- Démolition, réfection d’enduit 4 400 m²
- Démolition, pose, remplacement de carrelage mural 5 800 m²
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités, moyens mis en œuvre pour l’exécution et le suivi du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Compréhension du Marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets et respect de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: E56 - Maçonnerie
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 4 500 000 EUR et le montant maximum est de 5 300 000 EUR HT
Le lot n°2 est composé des prestations...”
Description du marché
Accord-cadre à commandes, dont le montant minimum est de 4 500 000 EUR et le montant maximum est de 5 300 000 EUR HT
Le lot n°2 est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes :
- Réparation de fissure 500 ml
- Remplacement de trappe ou de tampon 110 m²
- Pose de drains 1 170 ml
- Réfection de nez de quais 470 ldp (longueur de dalle podotactile)
- Réparation ou création de joint 610 ml
- Renouvellement de dalles de marches 700 ml
- Démolition, réfection d’enduit 3 500 m²
- Démolition, pose, remplacement de carrelage mural 2 900 m²
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-080319
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2E230024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea ile de france
Commune postale: Marne la vallee
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Spirale
Commune postale: Palaiseau
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2E230025
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehrmann
Commune postale: Chatillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 300 000 💰